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Rapport d'activités du Forestier en chef - 2024-2025

pdf 6,87 Mo RA_activites_bfec_2024-2025_FEC.pdf

2028-2033 dont l’annonce est prévue à l’automne 2026. Enfin, la lecture de notre rapport d’activités vous permettra aussi de connaître notre plan d’action…

Mise à jour : 15 octobre 2025

Mémoire - Loi modifiant la Loi sur la sécurité dans les sports afin principalement de renforcer la protection de l’intégrité des personnes dans les loisirs et les sports

pdf 155 Ko 2023-0230_memoire.pdf

impacts financiers totaux sont estimés à 29,7 M$, soit : • 1,4 M$ en 2024-2025 • 1,8 M$ en 2025-2026 • 8,2 M$ en 2026-2027 • 9,1 M$ en 2027-2028 • 9,2 M$ en…

Mise à jour : 15 février 2024

Correspondances échangées entre le directeur du DPCP et le ministre de la Justice et le sous-ministre de la Justice

pdf 5,22 Mo Reponse_demande_acces_2324-185_DPCP.pdf

facilitant ainsi son l’accessibilité. INDICATEUR CIBLE 2023-2024 CIBLE 2024-2025 CIBLE 2025-2026 CIBLE 2026-2027 1 Nombre de citoyens(nnes) ayant profité de…

Mise à jour : 20 mars 2024

Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant le Plan d’action gouvernemental pour contrer la maltraitance envers les personnes aînées 2022-2027 - Reconnaître et agir ensemble

pdf 279 Ko 2022-0129_memoire.pdf

Terre-Neuve-et-Labrador. Quatre de ces sept provinces sont abordées 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 Total Investissements requis 8 456 190…

Mise à jour : 18 novembre 2022

Détails sur les rencontres de la ministre avec le Bureau de Lutte contre l'homophobie et la transphobie d'octobre 2022 à décembre 2023

pdf 4,43 Mo Details-rencontres-ministre-BLCHT-CF20231127-1.pdf

majeures peuvent obtenir des documents d’état civil correspondant à leur identité de genre sans avoir à subir de chirurgies de réassignation sexuelle; - les…

Mise à jour : 7 février 2024

Rapport annuel de gestion 2023-2024

pdf 1,29 Mo RA_gestion_MSP_2023-2024.pdf

2024‑2025 2025‑2026 2026‑2027 Cibles -2 décès p/r à la mesure de départ -2 décès p/r aux résultats de 2023-2024 -2 décès p/r aux résultats de 2024-2025 -2…

Mise à jour : 2 octobre 2024

Mémoire - Projet de Règlement sur les paiements et le règlement rapides des différends en matière de travaux de construction

pdf 255 Ko 2024-0116_memoire.pdf

demandes de paiement qu’une entreprise estime lui être due en raison d’un préjudice qu’elle prétend avoir subi par suite de changement des obligations…

Mise à jour : 12 août 2024

Mémoire du Conseil des ministres - Loi concernant la mise en œuvre de certaines dispositions du discours sur le budget du 25 mars 2021 et modifiant d’autres dispositions

pdf 186 Ko dispositions_budget_25032021_memoire.pdf

et pouvant survenir à la suite de la réalisation de travaux de réparation sur des propriétés ayant subi une baisse de valeur importante, par exemple pour les…

Mise à jour : 15 décembre 2021

engagements_financiers_mars_2025

pdf 3,61 Mo engagements_financiers_mars_2025.pdf

tion électorale : Joliette Bon de commande PROGRAMME : 04 - AFFAIRES POLICIÈRES 2024-2025 2025-2026 2026-2027 30 500 $ 38 680 $ 28 520 $ Ville de Lévis…

Mise à jour : 30 septembre 2025

CoeurplusAVC.pdf

pdf 455 Ko CoeurplusAVC.pdf

Mémoire présenté au ministre des Finances du Québec dans le cadre des consultations prébudgétaires 2026-2027 Stratégies pour améliorer la santé de la…

Mise à jour : 12 janvier 2026

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Mémoire - Loi modifiant la Loi sur la sécurité dans les sports afin principalement de renforcer la protection de l’intégrité des personnes dans les loisirs et les sports

Correspondances échangées entre le directeur du DPCP et le ministre de la Justice et le sous-ministre de la Justice

Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant le Plan d’action gouvernemental pour contrer la maltraitance envers les personnes aînées 2022-2027 - Reconnaître et agir ensemble

Détails sur les rencontres de la ministre avec le Bureau de Lutte contre l'homophobie et la transphobie d'octobre 2022 à décembre 2023

Rapport annuel de gestion 2023-2024

Mémoire - Projet de Règlement sur les paiements et le règlement rapides des différends en matière de travaux de construction

Mémoire du Conseil des ministres - Loi concernant la mise en œuvre de certaines dispositions du discours sur le budget du 25 mars 2021 et modifiant d’autres dispositions

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