Résultats de recherche

être remis au Ministère : ▪ au plus tard le 18 août 2023 pour l’exercice financier 2022-2023; ▪ au plus tard le 16 août 2024 pour l’exercice financier 2023…

Québec X X Canada X X France26 X X Ailleurs X N/A N/A - non subventionné Québec X N/A N/A Canada X N/A N/A Ailleurs X N/A N/A Universitaire – 2e et 3e cycles…

ORIENTATIONS GOUVERNEMENTALES EN AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE | 9 Le plan de mise en œuvre 2023-2027 (PMO), dévoilé le 26 juin 2023, présente les mesures…

ORIENTATIONS GOUVERNEMENTALES EN AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE | 9 Le plan de mise en œuvre 2023-2027 (PMO), dévoilé le 26 juin 2023, présente les mesures…

a été annulé dans CertifWeb; • Certificat supprimé : Le certificat a été supprimé dans CertifWeb; • Certificat suspendu : Le certificat est suspendu…

Ministère de la Justice du Canada. (2020). Infographique : Modifications proposées au Code criminel du Canada concernant la : Thérapie de conversion.…

✓ ✓ ✓ 220 PF Résolu Canada inc. (Dolbeau- Mistassini - Sciage) C, S ✓ 206 PF Résolu Canada inc. (Girardville) C, S ✓ 207 PF Résolu Canada inc. (La Doré) C, S…

(voir article 9 et ss: Taxe sur les espaces de stationnement) CO-2023-1251 https://www.boucherville.ca/wp-content/uploads/2023/12/2023…

simplifiant la procédure civile à la Cour du Québec, 1e sess, 43e lég, Québec, 2023 (sanctionné le 15 mars 2023), LQ 2023, c 3. 6 À la suite du rapport…

stratégique 2019-2023 (p. 38). Gouvernement du Québec. https://performance.gouv.qc.ca/fileadmin/documents/PS/MJQ_PS_2019-2023_VF.pdf 5 Ministère de la…