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  • 2023-0172_AIR.pdf

    pdf 324 Ko 2023-0172_AIR.pdf

    entreprises. 3 Le secteur du transport scolaire évolue sur le territoire québécois, sans échanges des biens et services. Ainsi, il n’y a pas d’opportunité…

    Mise à jour : 24 juillet 2024

  • 2023-2446_AIR.pdf

    pdf 337 Ko 2023-2446_AIR.pdf

    entreprises. 3 Le secteur du transport scolaire évolue sur le territoire québécois, sans échanges des biens et services. Ainsi, il n’y a pas de possibilité…

    Mise à jour : 24 juillet 2024

  • Guide de procédure : Changement de régime d’une municipalité locale

    pdf 1,02 Mo guide_change_regime.pdf

    Affaires municipales et de l’Occupation du territoire, 2017 ISBN 978-2-550-59145-0 (PDF) Dépôt légal – 2017 Bibliothèque et Archives nationales du Québec…

    Mise à jour : 15 juillet 2020

  • M44732_Diffusion.pdf

    pdf 2,54 Mo M44732_Diffusion.pdf

    9491-3274 QUÉBEC INC. M44732_Diffusion_Correction.pdf M44732_Réponse.pdf MTO - Demande d'accès - M44732.pdf MTO - Demande d'accès - M44732.pdf…

    Mise à jour : 2 juillet 2024

  • Cadre normatif 2024-2025 du Programme Relève et mise en valeur de la faune

    pdf 747 Ko RMVF-cadre-normatif.pdf

    t.gouv.qc.ca Dépôt légal – 2024 Bibliothèque et Archives nationales du Québec ISBN 978-2-550-96734-7 (PDF) Tous droits réservés pour tous les pays. ©…

    Mise à jour : 24 janvier 2024

  • Mise en place par les organismes municipaux d’un comité local de concertation consacré à la gestion des risques liés aux matières dangereuses

    pdf 349 Ko comite_local_concertation_matieres_dangereuses.pdf

    environnementales édicté par Environnement et Changement climatique Canada (ECCC) ou le « Chapitre III – Gaz », du Code de sécurité de la Régie du bâtiment…

    Mise à jour : 4 août 2022

  • Demande de sélection permanente (Catégorie du regroupement familial)

    pdf 269 Ko FO_selection_permanente_regroupement_familial_A0520BF.pdf

    reportez-vous à la définition de « membre de la famille » dans le Guide du parrainé, à la section 1 – Quelques définitions. 3.1 Époux, conjoint de fait,…

    Mise à jour : 7 avril 2022

  • Memoire-US.pdf

    pdf 853 Ko Memoire-US.pdf

    --------- Certification Platine au classement Sustainability Tracking, Assessment & Rating System (STARS) – Meilleur score mondial Plan stratégique 2022-2025…

    Mise à jour : 5 juillet 2023

  • Guide en soutien à la famille pour les parents d'un enfant ou d'un adulte handicapé

    pdf 401 Ko Guide_soutien_famille_parent_enfant_ou_adulte_handicape.pdf

    . Section 2 – Estimation des heures de services de gardiennage souhaitées Vous n’avez qu’à indiquer, selon le cas, le nombre souhaité d’heures et de jours…

    Mise à jour : 6 mai 2024

  • Ordonnance générale 2025 modifiant le Règlement de pêche du Québec

    pdf 5,07 Mo ordonnance-generale-peche.pdf

    veille du quatrième vendredi d'avril excluant la première fin de semaine complète de février et la première fin de semaine complète de mars b) Même que…

    Mise à jour : 1 avril 2025

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