Résultats de recherche

des bonnes pratiques pour favoriser l’équité Investir dans la recherche scientifique sur les enjeux liés à la participation sportive des filles et des femmes…

IMPORTANT: Vous devez répondre à TOUTES les questions ci-dessous avant de remplir les autres documents liés au rapport financier 2021, à l'exception de celui…

sécurité civile et de réaliser son plan de sécurité civile, lequel peut intégrer à la fois les éléments liés à la préparation aux sinistres ainsi que ceux…

institutionnel de plus de 9,3M$ demandé aux collèges privés subventionnés • Pérenniser certains montants liés notamment au PARES et au PASME • Réinvestir…

s. Inscription au registre foncier ou au registre des droits personnels et réels mobiliers. Frais liés à la prise et à la transcription des témoignages…

représentant du public à ce comité sont rembour- sés par l’Office. Ces frais doivent être directement liés aux activi- tés du comité. L’Office n’exige pas un…

la valeur total du contrat, la durée du mandat et échéanciers convenus, la nature du mandat (mandat lié à quel thème/projet). » Conformément aux articles 13…

concernant la mise en place d'une salle d'audience temporaire aux Îles-de-la-Madeleine ; • Coûts, contrats liés à la mise en place d'une salle…

portée à l’attention du Ministère. https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/famille/organismes-lies/comites-consultatifs-regionaux…

inutilement, la partie qui a demandé la convocation pourrait être tenue de supporter les frais de justice liés à cette comparution. La présence d’un témoin…