Résultats de recherche

2012, les ministères, en ce qui a trait à leurs fonds spéciaux, et les organismes concernés doivent remplir le tableau ci-dessous afin de rendre compte dans…

accueillant environ huit participants. En totalité, six participants ont terminé le programme et rempli le questionnaire pondéré. Le taux d’appréciation…

Dans le cadre de cet exercice, 100 mémoires ont été déposés et plus de 640 questionnaires ont été remplis, permettant ainsi de recenser leurs besoins, leurs…

PLUS · norme de coût de construction · taux d’assurance biens x taux de rempl. Taux d’assurances biens 0,0007 $/m2 AB Taux de rempl. = valeur assurée doit…

PLUS · norme de coût de construction · taux d’assurance biens x taux de rempl. Taux d’assurances biens 0,0007 $/m2 AB Taux de rempl. = valeur assurée doit…

satisfont aux critères d’admissibilité énoncés dans la Loi. Pour ce faire, les sociétés doivent remplir et soumettre divers documents et formulaires. — Au…

réseaux de l'éducation et de la santé et des services sociaux sont dans le même cas. Lorsqu'elles ne remplissent plus leur fonction première,…

résolution adoptée par la MRC, une feuille de temps hebdomadaire détaillée pour chaque journée doit être remplie, en précisant pour chaque employé si le…

regroupement comprenne également la municipalité de Sainte-Catherine-de-la- Jacques-Cartier, qui remplit un rôle de centre de services pour ce territoire. Ce…

renseignements demandés doivent être inscrits dans les cellules blanches. Les cellules colorées se remplissent automatiquement. La présente version du…