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  • Demande accès information écoles 12 mai 2022

    pdf 4,41 Mo 21-405_Diffusion.pdf

    : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 12 mai 2022 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

    Mise à jour : 30 septembre 2022
  • tout document (sous forme de fichiers Excel) faisant état des taux de diplomation, moyenne général, statistiques concernant les DEC et les AEC, pour l’ensemble des établissements publics du réseau collégial de même que pour chaque établissement

    pdf 5,59 Mo 24-542_Diffusion.pdf

    418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 17 décembre 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

    Mise à jour : 19 décembre 2024
  • Document affichant les transactions par cartes de crédit depuis janvier 2021

    pdf 7,99 Mo DA-releves-cartes-credit-janvier2021-MRIF-20240620-007.pdf

    Secrétariat général adjoint 1 Québec, le 10 juillet 2024 Par courriel Numéro de référence : MRIF-20240620-007 , La présente fait suite à votre demande…

    Mise à jour : 15 juillet 2024
  • M46899_Diffusion.pdf

    pdf 8,96 Mo M46899_Diffusion.pdf

    (Québec) G1R 2B5 Téléphone : 418 643-5959 Télécopieur : 418 643-8499 www.tourisme.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 22 mai 2024 Objet : Suivi de votre…

    Mise à jour : 22 mai 2024
  • Demande d'obtenir tous les relevés de cartes de crédit du MESS depuis janvier 2021 ainsi que tous les documents, les plus récents ou transmis depuis janvier 2021, à la vérification comptable qui contiennent des transactions réalisées par les cartes

    pdf 2,23 Mo AI_M20242889_demande_obtenir_releves_cartes_credit_MESS.pdf

    Québec (Québec) G1R 4Z1 Téléphone : 418 643-4820 Télécopieur : 418 646-6519 acces@mess.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 13 septembre 2024 Nous vous…

    Mise à jour : 16 septembre 2024
  • Les prévisions de clientèle émises par le ministère de l'Éducation concernant tous les établissements des centres de services scolaires et commissions scolaires, ventilées par établissement en plus du nombre total pour le CSS/CS et le changement d

    pdf 9,65 Mo 24-595_Diffusion.pdf

    418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 6 janvier 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

    Mise à jour : 15 janvier 2025
  • Certification des allocations budgétaires des CSS et CS manquant à la demande 24-543 (données de 12 CSS) pour les années 2022-2023.

    pdf 6,34 Mo 24-713_Diffusion.pdf

    418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 14 février 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

    Mise à jour : 21 février 2025
  • Certification des paramètres d'allocations des CSS et des CS d'août ou de septembre 2025 pour l'année scolaire 2024-2025 ainsi que la certification synthèse qui regroupe tous les CSS et CS.

    pdf 9,39 Mo 25-693_Diffusion.pdf

    418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 15 décembre 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

    Mise à jour : 5 janvier 2026
  • Tous les montants accordés à chaque école privée québécoise (primaire, secondaire, subventionnée ou non) par le ministère de l'Éducation, ventilés par mesure, pour les 20 dernières années

    pdf 14,18 Mo 23-183_Diffusion.pdf

    528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 15 septembre 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

    Mise à jour : 25 septembre 2023
  • Liste des procès-verbaux des comparutions par voie téléphonique - BSM-2024-004641

    pdf 16,33 Mo DAI_no_BSM-2024-004641.pdf

    (Québec) G1V 4M1 Téléphone : 418 643-4090 Télécopieur : 418 643-3877 www.justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 26 novembre 2024 Objet : Demande d’accès aux…

    Mise à jour : 29 novembre 2024

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