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Statistiques_budgetaires_du_Quebec_-_Mars_2020.xlsx

xlsx 189 Ko Statistiques_budgetaires_du_Quebec_-_Mars_2020.xlsx

–1,477 — 2010-2011 135 1,481 1,616 –1,616 –1,616 — 2009-2010 295 857 1,152 –1,152 –1,152 — 2008-2009 257 709 966 –966 –966 — 2007-2008 267 716 983 –983 –983 …

Mise à jour : 12 mars 2020

V admin Reg domaine hydrique État

pdf 0,92 Mo rdhe-2025-11-19-domaine-hydrique-etat.pdf

l’aliénation, la location ou l’occupation des biens mentionnés au troisième alinéa de l’article 2 de la Loi sur le régime des eaux (chapitre R-13), ces biens…

Mise à jour : 3 décembre 2025

Rapport d'activités du Forestier en Chef 2022-2023

pdf 10,64 Mo RA_activites_bfec_2022-2023_MRNF.pdf

analyses et le calcul des possibilités forestières des régions du Saguenay – Lac-Saint-Jean, de la Mauricie, de la Gaspésie – Îles-de-la-Madeleine, du…

Mise à jour : 25 septembre 2024

Version administrative du Règlement sur les activités dans des milieux humides, hydriques et sensibles (RAMHHS)

pdf 187 Ko reglement-milieux-hhs-va.pdf

l’immeuble et que les mesures qui sont proposées offrent une protection des personnes et des biens équivalente. § 2. — Dans une zone inondable de grand…

Mise à jour : 5 janvier 2022

Version administrative du Règlement sur les activités dans des milieux humides, hydriques et sensibles (RAMHHS)

pdf 187 Ko reglement-milieux-hhs-va.pdf

l’immeuble et que les mesures qui sont proposées offrent une protection des personnes et des biens équivalente. § 2. — Dans une zone inondable de grand…

Mise à jour : 5 janvier 2022

Impacts économiques du système de plafonnement et d’échange de droitsd’émission de gaz à effet de serre du Québec

pdf 1,30 Mo AUTFR_impact-econo201708.pdf

–0,17 –0,21 –480 –596 — — Investissement total –0,10 –0,25 –96 –232 — — Emplois (en nombre) –0,14 –0,17 –5 936 –7 394 — — Revenu disponible des ménages –0,11…

Mise à jour : 7 juin 2024

Sciences de la nature (200.B1)

pdf 0,91 Mo 200-B1-science-nature.pdf

une perspective transdisciplinaire. Programme d’études préuniversitaires – Sciences de la nature (200.B1) Formation spécifique – Objectifs et standards…

Mise à jour : 13 février 2024

Reference Framework for Control Measures in Schools

pdf 1,47 Mo Cadre-reference_Mesures-controle-AN.pdf

APPENDIX V – SAMPLE SCHOOL PROTOCOL* APPENDIX VI – SAMPLE STUDENT PROTOCOL APPENDIX VII – SAMPLE STUDENT PROTOCOL (MECHANICAL RESTRAINT) APPENDIX VIII –…

Mise à jour : 11 septembre 2025

Statistiques-Budgetaires-mars-2019.xlsx

xlsx 185 Ko Statistiques-Budgetaires-mars-2019.xlsx

–100 2,684 –2,684 — — 2019-2020 90,714 24,924 115,638 –104,038 –8,996 –113,034 –100 2,504 –2,504 — — 2018-2019 90,146 23,411 113,557 –99,052 –8,899 –107,951 …

Mise à jour : 7 février 2020

Diverses informations pour chacun des établissements d’enseignement professionnels et universitaires au Québec

pdf 7,33 Mo 23-255_Diffusion.pdf

Acquisition de biens et services 410ZB9LL Assurance qualité 921000 Cégep de Lévis LCA96 Acquisition de biens et services 410ZC0LL Relations d'affaires I…

Mise à jour : 4 octobre 2023

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