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to customers. • Based on foods and beverages and on operational statistics • Using Canada’s Food Guide, Health Canada’s Nutrition Recommendations, sensory…

le 10 novembre 2020 : ministère de l’Économie et de l’Innovation, ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles, ministère des Forêts, de la Faune et…

Sources : 1. Environnement et Changement climatique Canada. 2022. Rapport d'inventaire national 1990-2020 : Sources et puis de gaz à effet de serre au C…

et de construction; y la taxation foncière; y les règlements sur les incendies; y les mesures de santé publique; y la protection de l’environnement. Manuel…

communauté anglophone Ministère de l’Éducation Technical Editing Lyne Lavergne * On February 18, 2005, under Order in Council 120-2005, the Ministère de…

présidente, désignée conjointement par le Barreau du Québec et le ministère de la Justice; Me François Bélanger, représentant désigné par le ministère de la…

la municipalité doit fournir au ministère les autorisations écrites du ou des ministères concernés par la réglementation en vigueur au moment du dragage. 77…

Direction générale du rétablissement du ministère de la Sécurité publique. Ce document est disponible en médias adaptés sur demande. Pour plus de…

réflexion. 1. Ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport (2008); Conseil de la langue française (2015); Conseil supérieur de l’éducation (2013);…

s de la Banque de l'infrastructure du Canada; • Présentation du PAN 23-28 au Forum des sous-ministres; • Présentation du PAN 23-28 à la sous-ministre du…