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2023-24-092.pdf

pdf 728 Ko 2023-24-092.pdf

L'adresse de la Commission d'accès à l'information est la suivante: Québec 525, boul. René-Levesque Est Bureau 2.36 Québec (Québec) G1R 5S9…

Mise à jour : 4 décembre 2023

Rapport mensuel des opérations financières au 28 février 2018

pdf 153 Ko MENFR_rmof_12_10.pdf

2018 4 mai 2018 Note au lecteur : Plan économique du Québec Les initiatives annoncées à la mise à jour de novembre 2017 du Plan économique du Québec…

Mise à jour : 10 octobre 2023

MEMOIRE

pdf 54 Ko qualite_eau_potable_memoire.pdf

MÉMOIRE AU CONSEIL DES MINISTRES GOUVERNEMENT DU QUÉBEC DE : Monsieur Benoit Charette Le Ministre de l’Environnement et de la Lutte contre les changements…

Mise à jour : 2 septembre 2020

Mémoire concernant le Règlement modifiant le Régime pédagogique de l'éducation préscolaire, de l'enseignemen primaire et de l'enseignement secondaire

pdf 130 Ko bulletin_prescolaire_memoire.pdf

de la consultation menée auprès des délégués des comités de parents du Québec lors du conseil général du 18 février 2017, Québec, dans…

Mise à jour : 18 octobre 2021

Microsoft Word - Guide de réalisation d'une étude de provenance et d'achalandage_V2&3.docm

pdf 338 Ko GM-guide-realisation-etude-provenance-achalandage-500k.pdf

méthodes proposées par l’Office du tourisme de Québec (OTQ), le Regroupement des événements majeurs internationaux (RÉMI) et Festivals et Événements Québec…

Mise à jour : 1 septembre 2020

Guide de réalisation d’une étude de provenance et d’achalandage (coûts admissibles de 500 000 $ et plus)

pdf 337 Ko GM-guide-realisation-etude-provenance-achalandage-volet1.pdf

méthodes proposées par l’Office du tourisme de Québec (OTQ), le Regroupement des événements majeurs internationaux (RÉMI) et Festivals et Événements Québec…

Mise à jour : 6 mars 2019

Rapport d'examen de plainte

pdf 819 Ko Rapport_5147-23-002.pdf

pratiques, particulièrement en présence d’impacts non souhaités ou déraisonnables. Finalement, bien que rattaché administrativement à l’Office des…

Mise à jour : 21 février 2025

Note de service

pdf 51 Ko regime_pedagogique_modifie_formation_generale_professionnelle_memoire.pdf

ACCESSIBLE AU PUBLIC 1- Contexte Le 13 mars 2020, le Gouvernement du Québec déclarait l’état d’urgence sanitaire sur tout le territoire du Québec et…

Mise à jour : 4 juin 2020

Rapport hebdomadaire sur la pandémie du coronavirus (COVID-19) – 14 au 20 juillet 2020

pdf 0,99 Mo R20147v1p23_Rapport_hebdomadaire_14_au_20_juillet_2020.pdf

l’utilisation de ce type d’application au Québec? Base : tous, excluant la non-réponse, n : 1 534 • Peu importe qu’il s’agisse de l’utilisation générale au Q…

Mise à jour : 12 juillet 2021

Questions relatives au Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 3

pdf 19,03 Mo Questions-publication-PAGLCHT-3.pdf

mailto:programme.quebec-francophonie%40fedecegeps.qc.ca?subject= mailto:programme.quebec-francophonie%40fedecegeps.qc.ca?subject= https://www.quebec.ca/educa…

Mise à jour : 15 mars 2024

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Rapport mensuel des opérations financières au 28 février 2018

MEMOIRE

Mémoire concernant le Règlement modifiant le Régime pédagogique de l'éducation préscolaire, de l'enseignemen primaire et de l'enseignement secondaire

Microsoft Word - Guide de réalisation d'une étude de provenance et d'achalandage_V2&3.docm

Guide de réalisation d’une étude de provenance et d’achalandage (coûts admissibles de 500 000 $ et plus)

Rapport d'examen de plainte

Note de service

Rapport hebdomadaire sur la pandémie du coronavirus (COVID-19) – 14 au 20 juillet 2020

Questions relatives au Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 3

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