Résultats de recherche

d’établir et de mettre en œuvre un programme de compensation financière pour subventionner les coûts liés à l’exemption fiscale du carburant et des boissons…

réalités d’aujourd’hui. Le GTI a présenté à l’été 2021 un rapport d’étape identifiant les irritants liés à la procédure d’émission des mandats et au paiement…

du territoire (impact direct sur la biodiversité), car cela participe à augmenter l’émission de GES liés aux transports, car, à moyen terme, ces quartiers…

cellules d’urgence et du Groupe de coordination des enjeux sociaux a permis des réponses coordonnées liant les groupes communautaires, les centres intégrés…

crues printanières et les inondations. Elle est également responsable de plusieurs projets importants liés à la résilience de l’organisation. Entre la…

d’épandage, ainsi que toute limite d’emploi. Renseignements qui identifient tout risque important lié à la manipulation, au stockage, à la présentation, à la…

une DV. • Les caractéristiques de l’intersection, notamment sa longueur, ainsi que le bruit, souvent lié à l’achalandage présent, sont les principaux…

fardeau financier. Mentionnons que l’intervention proposée s’inscrit dans un plan de relance économique lié à la pandémie de la COVID-19. Selon les…

route et le Règlement sur la signalisation des sentiers de véhicules hors route, encadrent les aspects liés à l’utilisation d’un VHR. La loi et les…

les établissements d’enseignement supérieur mexicains et québécois. ■ Le Québec et le Mexique sont liés par des partenariats scientifiques, notamment dans…