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Mise à jour : 10 décembre 2025

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Mise à jour : 27 novembre 2025

Ville de Mercier - Mémoire au comité consultatif Réalité policière au Québec

pdf 653 Ko 2311_Mercier.pdf

MÉMOIRE AU COMITÉ CONSULTATIF RÉALITÉ POLICIÈRE AU QUÉBEC MODERNITÉ CONFIANCE EFFICIENCE PRÉSENTÉ LE 8 JUIN 2020 Mémoire au comité consultatif – Réalité…

Mise à jour : 3 août 2023

Décision - Demande d'accès à l'information 22-03/062-JF

pdf 70 Ko DE_22-03-062-JF.pdf

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Mise à jour : 29 mai 2023

Gabarit - Lettre

pdf 65 Ko DE_22-03-051-JF.pdf

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Mise à jour : 29 mai 2023

2023-095 – Partie accessible au public du mémoire présenté au conseil des ministres par la ministre responsable de l’Habitation, madame France-Élaine Duranceau, concernant le projet de loi modifiant diverses dispositions législatives en matière

pdf 180 Ko DAI_2023-095_projet_loi_habitation.pdf

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Mise à jour : 31 août 2023

Pour la période du 1er janvier 2023 au 20 janvier 2026 1.Copie de tout document ou fiche de breffage concernant l’utilisation des sites pornographiques par les employés du MESS, en particulier les hauts fonctionnaires. 2.Les dépenses annuelles totale

pdf 355 Ko AI_M20263552_2023-01-01_Au_2026-01-20_Copie_DOC.pdf

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Mise à jour : 2 mars 2026

2024-148 – Plans d’intervention pour le renouvellement des infrastructures et bilan annuel 2023 de la Stratégie municipale d’économies d’eau potable

pdf 297 Ko DAI_2024-148_plans_intervention_infrastructures.pdf

re/affaires-municipales/publications/strategie-economie-potable/cartographie-avancement-strategie…

Mise à jour : 6 février 2025

28081.pdf

pdf 547 Ko 28081.pdf

ca/cdn-contenu/immigration/publications/fr/recherches-statistiques/PUB_Presence_Personnes_immigrantes_2022.pdf…

Mise à jour : 6 décembre 2024

2024-25-044

pdf 743 Ko 2024-25-044.pdf

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Mise à jour : 13 février 2025

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2023-095 – Partie accessible au public du mémoire présenté au conseil des ministres par la ministre responsable de l’Habitation, madame France-Élaine Duranceau, concernant le projet de loi modifiant diverses dispositions législatives en matière

Pour la période du 1er janvier 2023 au 20 janvier 2026 1.Copie de tout document ou fiche de breffage concernant l’utilisation des sites pornographiques par les employés du MESS, en particulier les hauts fonctionnaires. 2.Les dépenses annuelles totale

2024-148 – Plans d’intervention pour le renouvellement des infrastructures et bilan annuel 2023 de la Stratégie municipale d’économies d’eau potable

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