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Mémoire concernant l'Exemplarité de l'État en matière de diffusion de musique québécoise

pdf 69 Ko exemplarite_etat_diffusion_musique_quebecoise_memoire.pdf

française tout en permettant de refléter la diversité du Québec, notamment en ce qui a trait aux langues autochtones et aux autres langues parlées au Québec.…

Mise à jour : 13 juillet 2021

VI-CC (V_2019-07)_AQ_Formal_travail_Section 2

pdf 697 Ko cadre-conceptuel-pour-la-gestion-de-linformation-gouvernementale-section-2.pdf

gérés par un processus, à un regroupement de documents ou à un document); • Attribution des niveaux d’impacts (cote DIC) qui traduit l’importance des…

Mise à jour : 31 mai 2023

Évaluation des sondages à l’intention des répondants en éthique

pdf 270 Ko evaluation_ethique_sondages.pdf

l’information et sur la protection des renseignements personnels1 a été publié à la Gazette officielle du Québec. Ce règlement, adopté en vertu de la Loi sur…

Mise à jour : 15 mai 2020

Guide du Programme d'infrastructures municipalité amie des aînés – Appel de projets 2021

pdf 1,53 Mo guide_primada_2021.pdf

traduction, même partielles, sont interdites sans l’autorisation des Publications du Québec. © Gouvernement du Québec, ministère des Affaires municipale et…

Mise à jour : 9 mars 2021

Tournée régionale sur la mise en valeur du territoire public

pdf 672 Ko BI_tournee_territoire_public.pdf

Fédération des pourvoiries du Québec > Regroupement des locataires des terres publiques > Fédération québécoise des municipalités > Union des municipalités…

Mise à jour : 18 juin 2021

Coordonnées au sein des ministères du secrétaire général, des sous-ministres ou assimilés, des sous-ministres adjoints et associés ou assimilés

pdf 183 Ko adresses-sm-sma.pdf

644-7600 poste 2371 Québec (Québec) G1A 1B4 Courriel : david.bahan@mce.gouv.qc.ca Madame Julie Bissonnette Téléphone : Télécopieur : Secrétaire générale…

Mise à jour : 22 janvier 2026

Frais de scolarité des étudiants universitaires 2023-2024

pdf 1,38 Mo avis-frais-universite-2023-2024.pdf

du Québec en Abitibi-Témiscamingue 1 678 1 678 Université du Québec à Chicoutimi 1 458 1 067 Université du Québec à Montréal 898 910 Université du Québec en…

Mise à jour : 7 juin 2023

Rapport d'examen de plainte

pdf 266 Ko Rapport_5125-17-001.pdf

au sujet d’une difficulté rencontrée dans la démarche d’admission à la profession d’ingénieur au Québec. La plaignante détient un diplôme d’ingénieur délivré…

Mise à jour : 4 mars 2025

Ville de Sept-Îles

pdf 311 Ko ville-sept-iles.pdf

d’Ouranos et de l’UQAR. Ma carrière chez Hydro-Québec, comme technicien en télécommunications et président provincial du Syndicat des technologues d’Hydro-Qu…

Mise à jour : 24 novembre 2020

Cadre d’analyse pour l’implantation d’installations de production d’électricité renouvelable sur les terres du domaine de l’Étatadre d’analyse pour l’implantation d’installations de production d’électricité renouvelable sur les terr

pdf 476 Ko CA_analyse_programme_electricite_renouvelable.pdf

Ouest Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6289 Courriel : DGTP@mrnf.gouv.qc.ca Dépôt légal Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2023 ISBN :…

Mise à jour : 23 novembre 2023

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Cadre d’analyse pour l’implantation d’installations de production d’électricité renouvelable sur les terres du domaine de l’Étatadre d’analyse pour l’implantation d’installations de production d’électricité renouvelable sur les terr

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