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interactive, suivez les étapes ci-dessous : 1. Cliquez sur l’icône « Liste des couches » qui se trouve au bas de l’écran, dans l’outil « Contrôleur » (voir…

sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (ci-après la Loi sur l’accès), nous donnons suite à votre…

changements climatiques en est un exemple. Il faut aussi souligner les travaux à la gare et autour de celle-ci (stationnement et aménagement paysager) et la…

le Secrétariat à la jeunesse, détient des documents en lien avec votre requête. Vous les trouverez ci-joints. Veuillez noter que des renseignements…

, de l’Innovation et de l’Énergie détient des documents en lien avec votre demande. Vous trouverez ci-joints ceux pouvant vous être transmis. Veuillez noter…

représenté par Cliquez ou appuyez ici pour entrer du texte., dûment autorisé aux fins des présentes. Ci-après appelée le « GROUPEMENT » ET…

boul. Saint-Laurent, 7e étage Montréal (Québec) H2X 0C9 Télécopieur : 514 873-1810 PAR COURRIEL Le 8 avril 2026 N/Réf. : 30724 Objet : Demande d’accès à des…

documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après nommée « Loi sur l’accès ») , vous pouvez…

• Meilleure compréhension des tenants et abou- tissants de l’action communautaire, du rôle de celle-ci dans le développement du Québec. 5 SUR LE PLAN DU…

conjointe pour échanger à propos de celles-ci. La situation de travail particulière liée à la COVID-19 fait que les discussions ont été retardées. Soyez…