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n »6. Une autre mesure, qui vise la durée de la période au cours de laquelle un changement de destination déclaré par une personne immigrante après l’octroi…

»10. Une autre mesure, qui vise la durée de la période au cours de laquelle un changement de destination déclarée par une personne immigrante après l’octroi…

diffusion mise en place à l’ISQ. Ainsi, les règles relatives à la confidentialité des résultats destinés à être diffusés ont été appliquées (p. ex. :…

Cela représentait 37 % des bâtiments endommagés. La moitié de ces bâtiments endommagés étaient destinés à l’élevage de bovins laitiers. Enfin, 29 % des…

face aux risques de sinistres. Certains visent les citoyens, d’autres sont plus particulièrement destinés aux municipalités. Accessibles pour plusieurs sur…

ailleurs, on peut généralement considérer que les projets récréotouristiques sont principalement destinés à desservir des populations urbaines, même s’ils ne…

effet de réduire l’efficacité d’un programme, d’un plan d’action ou d’un dispositif de sécurité destiné à la protection d’un bien ou d’une personne. 1982, c.…

d'activités (ateliers, groupes d'apprentissage et appels à des engagements personnels) principalement destinées à sensibiliser les personnes non…

Équipement Raymond Johnston Acquisition de matériel 4 863,12 $ 350043320 EscouadeEDU inc. Webdiffusions destinées au milieu éducatif pour le Plan d'action…

802 126 932Destination Beauce MAMH............................................................. 121 492 Various…