Résultats de la recherche
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2024-172 – Information sur les autorisations octroyées par le MAMH pour conclure un contrat avec une entreprise inadmissible (RENA) ou non autorisée (absence de REA)
pdf 274 Ko DAI_2024-172_autorisations_conclure_contrat.pdf
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Demande d'obtenir : Le nombre d’absences-maladie de plus d’une semaine. Le nombre total de départs. La cible d’heures rémunérées pour la dernière année. Tableaux de bords pour services téléphonique.
pdf 397 Ko AI_M20253093_demande_obtenir_nb_abs_maladie_plus_1_semaine_nb_total_departs.pdf
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Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d’accompagnement – Identification des plans d’eau d’intérêt et accès publics
pdf 145 Ko DA_orientation_6_plans_eau_interet.pdf
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Sdf fdsfsdfg
pdf 264 Ko 30154.pdf
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Descriptions d'emplois reliées à certains postes - BSM-2025-004907
pdf 185 Ko DAI_no_2025-004907.pdf
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Décision - Demande d'accès à l'information 22-03/053-JF
pdf 85 Ko Decision_22-03-053-JF.pdf
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Diverses statistiques portant sur les demandes d'accès à l'information reçues au MEQ pour les années 2021-2024.
pdf 366 Ko 23-685_Diffusion.pdf
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Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Caractérisation de la zone agricole – Document d’accompagnement
pdf 653 Ko FIC_orientation_3_zone_agricole.pdf
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Sdf fdsfsdfg
pdf 304 Ko 28190.pdf
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Sdf fdsfsdfg
pdf 251 Ko 27965.pdf
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