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Plan d'action 2018-2023 de la Politique bioalimentaire - Édition 2020

pdf 1,80 Mo PO_politiquebioalimentaire-planaction_MAPAQ.pdf

destination d’immigration et incitation des candidats potentiels pour le secteur bioalimentaire à remplir une déclaration d’intérêt –Stratégie d’immigration…
Mise à jour : 10 juin 2021
Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement sur les pratiques agroenvironnementales et autres modifications réglementaires

pdf 1,26 Mo 2026-0002-0003-0004-0005-0006-0007-0008-0009-0010_air.pdf

formulaires concernant les ententes seraient fusionnés. Ainsi, les exploitants agricoles pourraient remplir une seule entente pour le stockage, l’épandage,…
Mise à jour : 10 mars 2026
Rapport-maitrise-francais-collegial.pdf

pdf 1,07 Mo Rapport-maitrise-francais-collegial.pdf

de renforcement en français, non crédité de surcroit, alors que les conditions d’admission sont remplies (détenir un diplôme d’études secondaires et avoir…
Mise à jour : 10 mars 2023
Comptes publics 2023-2024 – Volume 1

pdf 2,27 Mo CPTFR_vol1-2023-2024.pdf

t a une obligation de prestation sont comptabilisés au fur et à mesure que cette obligation est remplie, soit à un moment précis ou progressivement. Le…
Mise à jour : 2 octobre 2024
Volume 1 - États financiers consolidés du gouvernement du Québec

pdf 2,27 Mo CPTFR_vol1-2023-2024.pdf

t a une obligation de prestation sont comptabilisés au fur et à mesure que cette obligation est remplie, soit à un moment précis ou progressivement. Le…
Mise à jour : 2 octobre 2024
Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec -Année scolaire 2021-2022

pdf 1,84 Mo Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2021-2022_juin2021.pdf

prévoit des subventions normées qui fournissent les ressources pour permettre aux universités de remplir leur mission en tenant compte de leurs…
Mise à jour : 21 janvier 2022
Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2021-2022_DEC2021.pdf

pdf 3,26 Mo Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2021-2022_DEC2021.pdf

prévoit des subventions normées qui fournissent les ressources pour permettre aux universités de remplir leur mission en tenant compte de leurs…
Mise à jour : 21 janvier 2022
• Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 - Mars 2021

pdf 1,53 Mo Regime-budgetaire-universites-mars-2021.pdf

prévoit des subventions normées qui fournissent les ressources pour permettre aux universités de remplir leur mission en tenant compte de leurs…
Mise à jour : 29 novembre 2021
Regime-budgetaire-universites-fevrier-2021.pdf

pdf 1,88 Mo Regime-budgetaire-universites-fevrier-2021.pdf

prévoit des subventions normées qui fournissent les ressources pour permettre aux universités de remplir leur mission en tenant compte de leurs…
Mise à jour : 29 novembre 2021
Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec

pdf 1,97 Mo Regles-budgetaires-universites-Quebec-mars-2022.pdf

prévoit des subventions normées qui fournissent les ressources pour permettre aux universités de remplir leur mission en tenant compte de leurs…
Mise à jour : 11 avril 2022