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Rapport d’évaluation – Programme de Francisation en ligne

pdf 2,01 Mo RAP_eval_FEL_2025.pdf

s-adm/planif-pluriannuelle/DOC_Orientations_PlanifPluri_2024-2025.pdf…

Mise à jour : 6 octobre 2025

Mémoires des villes de Lac-Brome et Bromont déposés dans le cadre du débat sur le livre vert de la ministre de la Sécurité publique

pdf 455 Ko 2311_Brome.pdf

depuis 2002. En moyenne, depuis 2006, cette dernière paie 1 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/p-13.1 2 Résolution 2002-06-201 du conseil de la…

Mise à jour : 3 août 2023

Volumétrie des causes criminelles ouvertes entre 2021 et 2024 (infanticide, homicide involontaire coupable, meurtre, tuer ou blesser des animaux ou combats d’animaux) et dossiers de cour ouverts relativement aux constats d'infraction signifiés en vert

pdf 1,64 Mo DAI_no_BSM-2024-004662.pdf

vertu du Règlement sur les animaux en captivité Page 1 de 1 DAI_no_BSM-2024-004662 BSM-2024-004662 - Doc_accessible SQL Results …

Mise à jour : 11 décembre 2024

Le nombre total d'étudiant.es dans chaque cégep du Québec par rapport à sa capacité théorique d'étudiant.es pour les sessions d'automne 2022, hiver 2023, automne 2023, hiver 2024 et automne 2024.

pdf 315 Ko 24-431_Diffusion.pdf

le requérant du défaut de respecter le délai de 30 jours (art. 135). 24-431_DÉCISION AC_D24_431 AC_DOC1-devis-scolaires CAI_Avis de recours …

Mise à jour : 31 octobre 2024

Politique encadrant le traitement des demandes d’attestation en vue de la résiliation d’un bail résidentiel pour motifs de violence sexuelle, de violence conjugale ou de violence envers un enfant qui habite le logement visé par le bail

pdf 307 Ko PO_Resiliation_bail_violence_conjugale_DPCP.pdf

2022. . http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showdoc/cs/ccq-1991 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/B-1…

Mise à jour : 18 janvier 2024

Listes relatives aux sondages ou enquêtes d'opinion réalisés par le ministère de la Justice depuis 2018 - BSM-2025-005241

pdf 2,90 Mo DAI_no_BSM-2025-005241.pdf

victimes d’actes criminels Aucun. Fonds des registres Aucun. 75 005241 - Décision - Cabinet 005241 - Doc accessible Étude des crédits 2019-2020 Étude des…

Mise à jour : 9 juillet 2025

Délai médian pour obtenir un jugement au fond et délai moyen d’audition à la Division des petites créances, limite monétaire de recouvrement et médiation obligatoire – BSM-2025-005504

pdf 825 Ko DAI_no_BSM-2025-005504.pdf

créances Par district judiciaire et ensemble du Québec Années civiles 2022 à 2025* Page 2 sur 2 005504 - doc_accessibles.pdf Délai médian de jugement Délai…

Mise à jour : 28 octobre 2025

Québec Net Positif

pdf 230 Ko quebec-net-positif.pdf

lapresse.ca/screens/9d5cb4c3-7990-4894-b9fc-1582b2491a1b__7C___0.html https://www.institutduquebec.ca/docs…

Mise à jour : 24 novembre 2020

Distances d’éloignement à respecter lors de l’entreposage, de la préparation et de l’application de pesticides

pdf 280 Ko tableau-distance-eloignement.pdf

5 m : 60 m Les cours d’eau à débit intermittent sont exclus. http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cr/P-9.3,%20r.%201 Page 2 sur 5 Objet de la protection…

Mise à jour : 2 mars 2026

Statistiques relatives au nombre d'enseignants et leur qualification d'enseigner pour les cinq dernières années. Correspondances entre le MEQ et le CAPFE au sujet de la maîtrise qualifiante pour obtenir un brevet d'enseignement, et entre le MEQ et le c

pdf 716 Ko 23-446_Diffusion.pdf

erParams false /MaxSubsetPct 100 /Optimize true /OPM 1 /ParseDSCComments true /ParseDSCCommentsForDocInfo true /PreserveCopyPage true /PreserveDICMYKValues…

Mise à jour : 1 décembre 2023

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Mémoires des villes de Lac-Brome et Bromont déposés dans le cadre du débat sur le livre vert de la ministre de la Sécurité publique

Volumétrie des causes criminelles ouvertes entre 2021 et 2024 (infanticide, homicide involontaire coupable, meurtre, tuer ou blesser des animaux ou combats d’animaux) et dossiers de cour ouverts relativement aux constats d'infraction signifiés en vert

Le nombre total d'étudiant.es dans chaque cégep du Québec par rapport à sa capacité théorique d'étudiant.es pour les sessions d'automne 2022, hiver 2023, automne 2023, hiver 2024 et automne 2024.

Politique encadrant le traitement des demandes d’attestation en vue de la résiliation d’un bail résidentiel pour motifs de violence sexuelle, de violence conjugale ou de violence envers un enfant qui habite le logement visé par le bail

Listes relatives aux sondages ou enquêtes d'opinion réalisés par le ministère de la Justice depuis 2018 - BSM-2025-005241

Délai médian pour obtenir un jugement au fond et délai moyen d’audition à la Division des petites créances, limite monétaire de recouvrement et médiation obligatoire – BSM-2025-005504

Québec Net Positif

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