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basés soit : sur le jour de référence du 31 mars 2017; sur la semaine de référence du 20 au 26 mars 2017; sur l’exercice financier du 1er avril 2016 au 31 ma…

partiel) en date du 31 mars 2023. LE PERSONNEL DE GESTION 11. En date du 31 mars 2023, y avait-il une personne qui occupait le poste à la direction générale?…

e, et ce, jusqu’aux entrevues du 18 mars 2020. Par la suite, tous ceux ayant répondu au sondage après le 18 mars 2020 ont donné leur information en date du…

l’État propriétaires de la ressource. À la demande de la Ministre des ressources naturelles, Mme. Martine Ouellet, j’ai préparé ce document pour cerner les…

devaient diminuer après le 31 mars 2017. De plus, la taxe devait prendre fin le 31 mars 2019. — Les taux de la taxe compensatoire demeureront donc au niveau…

de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec…

produit qu’elle distribue, Énergir s’active à assurer une présence croissante du GNR dans son réseau. En mars 2019, l’adoption du Règlement concernant la…

l’analyse multicritère des scénarios de liens interrives – MTMD, mars 2021 1 1. Le présent document présente la synthèse du projet en date de mars 2023.…

rmes et pratiques recommandées, TP 312, mars 1993, pagination multiple. 33 Transports Canada. Utilisation des terrains au voisinage des aéroports, TP 1247, m…

parental : manuel francophone en complément à l’édition américaine. New York, NY: Multi-Health Systems Inc. Biswas, S., Moghaddam, N., & Tickle, A. (2015).…