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Engagement-MCC-2024-04.pdf
pdf 1,70 Mo Engagement-MCC-2024-04.pdf
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2024-153 – Tout document en lien avec le règlement no. 24-02 – Règlement amendant le Schéma d'aménagement et de développement 2005 de la MRC Thérèse-de-Blainville
pdf 10,96 Mo DAI_2024-153_schema_amenagement.pdf
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PAFCCL – Rapport d’évaluation
pdf 1,46 Mo PAFCCL-rapport-evaluation-2024.pdf
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Enquête sur la gouvernance et l'administration de la Commission scolaire English-Montréal
pdf 9,39 Mo Rapport-final-gouvernance-cs-english-montreal.pdf
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Documents dans le cadre du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance
pdf 2,37 Mo Documents-plan-contrer-violence-Rebatir-CF-20230905-1.pdf
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Position historique du Québec sur le pouvoir fédéral de dépenser 1944-1998
pdf 190 Ko position-historique-quebec-federal-1944-1998.pdf
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Étude sectorielle dans le domaine des métiers d’art au Québec 2020 : état de situation de la formation
pdf 1,22 Mo ED-metiers-art-formation-MCC.pdf
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Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones 2004-2005
pdf 2,17 Mo debourses-2004-2005.pdf
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Évaluation de trois configurations de feux pour piétons avec signaux sonores sur le territoire de la ville de Québec: une étude exploratoire
pdf 1,88 Mo Evaluation-configurations-feux-pietons-signaux-sonores-ville-Quebec.pdf