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SOCIÉTÉ DE TÉLÉDIFFUSION DU QUÉBEC (TÉLÉ-QUÉBEC) Montréal Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques CONSEIL DES ARTS ET DES LETTRES DU QUÉBEC…

du Québec de mars 2017 prévoit l’équilibre budgétaire. SOMMAIRE DES OPÉRATIONS BUDGÉTAIRES CONSOLIDÉES (données non vérifiées, en millions de dollars) Juin…

Plan économique du Québec de mars 2017. SOMMAIRE DES OPÉRATIONS BUDGÉTAIRES CONSOLIDÉES (données non vérifiées, en millions de dollars) Juillet Avril à…

public veut communiquer, à l’extérieur du Québec, des renseignements personnels ou qu’il souhaite confier à une personne ou à un organisme à l’extérieur du Q…

.......................... 85 8 IMPACTS AND CONSIDERATIONS ....................................................................................87 8.1…

troisième alinéa, de « , de l’impact de l’activité sur la conservation de la faune et de son habitat et de la possibilité d’aménager un habitat de…

hausse de la valeur des exportations d’électricité constatée par Hydro-Québec et par un retour à la normale des activités de Loto-Québec, alors que durant la…

nu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/securite-publique/publications-adm/publications-secteurs/securite-civile/soutien-municipalites/2-AideMemoire-MUN-AvisSinistr…

demande la certification LEED pour tous ses projets municipaux. Au Québec, à l’heure actuelle, seule la Société immobilière du Québec semble avoir des…

pertinentes. Les mesures proposées pour le réseau public ne comportent pas d’impact pour les entreprises. Une analyse d’impact réglementaire précise la…