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document est celle qui est dans la LCCJTI. 7. Loi sur les archives, prec., note 8, art 4,5 et 6. 8. Ibid., art 14. 9. Ibid., art 8. 10. BIBLIOTHÈQUE ET…

ans, par un de ses membres, un membre de son personnel, un membre d’un autre organisme public ou un membre du personnel de cet autre organisme, dans…

MODALITÉS DES VERSEMENTS 8 8. PRÉSENTATION DE LA DEMANDE D’AIDE FINANCIÈRE 8 9. CHEMINEMENT DE LA DEMANDE D’AIDE FINANCIÈRE 8 9.1 DÉMARRAGE DU PROJET 8 9.2…

Église de Saint-Wilfrid 579 Église de Saint-Wilfrid Autre(s) nom(s) : Église de Saint-Wilfrid-de-Kingscroft ImmobilierType de bien : Patrimoine religieux…

d’un quartier défavorisé (personnes âgées). Moi j’ai aimé l’atelier, particulièrement… parce qu’on a passé à la loupe, là, les aspects de notre vie où ça…

de l’administration et du secrétariat Nombre de pages jointes 5 Nombre total d’engagements déclarés 8 * Ce formulaire doit être complété et transmis même en…

balance commerciale du Québec »3. De l’autre côté, notre système routier est vaste et très coûteux à entretenir. Le déficit de maintien des infrastructures…

Archéologie euroquébécoise _________________________________________ 8 D. Archéologie industrielle _____________________________________________ 8 E.…

d’un expert en évaluation des dommages sur les lieux du sinistre, s’il y a lieu. 5. Versement d’une autre avance à la réception du constat de dommages. 6.…

par les autres utilisateurs - Ne pas fermer tous les chemins Processus consultatif menant à la fermeture de chemins : - Ne pas procéder de manière…