Résultats de recherche

de la naissance jusqu’à son admission à l’école, doit être comptabilisé dans le ratio lorsque celui-ci est présent pendant les heures de prestation des…

, de l’Innovation et de l’Énergie détient des documents en lien avec votre demande. Vous trouverez ci-joint un document pouvant vous être transmis. Veuillez…

des Transports et de la Mobilité durable (ci-après le « Ministère »). La LGCE vise à ce qu'un organisme public ne puisse conclure un contrat de services si…

apporter certaines modifications à celui-ci L’étude détaillée du projet de loi s’est amorcée le 31 mai 2023. La Commission s’est ensuite poursuivie les 1er,…

les bases de données. Plus spécifiquement, les mots utilisés pour décrire les Autochtones furent ceux-ci : « Autochtones », « Aboriginal », « First 6…

que vous obtiendrez, nous vous invitons à adresser celle-ci à la personne responsable de l’accès au ministère de la Justice aux coordonnées ci-haut.…

sont soumises 8 à l’engagement de la DSC. Parmi celles-ci, 1 684 (95,3 %) ont obtenu une réponse en 15 jours ouvrables ou moins. La cible a été atteinte et…

G7T 1 8 10 8 14 5 46 G7X 8 8 2 9 18 19 57 52 92 126 20 411 G7Y 1 1 1 2 3 5 6 2 21 G7Z 1 3 4 10 11 7 28 8 72 G8A 4 3 4 7 7 15 23 17 28 14 122 G8B 5 8 17 14 20…

Gazette officielle du Québec. Jusqu’au 31 décembre 2022, la contribution réduite est fixée à 8,70 $ par jour et à 8,85 $ par jour à compter du 1er janvier…

......................... 7 8. Remise en production…