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s et de cibles. Le volet régional du système de monitorage assure le suivi de plusieurs objectifs liés aux OGAT. Les documents de planification des MRC…

visibilité gouvernementale1; 4) transmettre au MINISTRE, sur demande, tout document ou renseignement lié à l’aide financière octroyée, notamment le rapport…

mission d’éclairer les décideurs en produisant des analyses d’impact sur les possibilités forestières liées à des projets d’aires protégées ou encore sur des…

l’intermédiaire d’un sondage en ligne. Cette démarche a permis d’identifier certaines pistes d’actions liées au marché du travail dans la région. Les enjeux…

entreprises 6.2.1 Coûts directs liés à la conformité aux règles Oui Non Est-ce que les coûts2 directs liés à la conformité aux règles ont été quantifiés en…

ont connu une augmentation marquée au cours des dernières années. Il en va de même des infractions liées à l’exploitation sexuelle, particulièrement des…

l’adaptation de l’encadrement légal et réglementaire; — l’ajustement des mesures administratives liées aux études d’impact et aux évaluations…

quebec.ca/gouvernement/ministere/education/organismes-lies/protecteur-national-eleve https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/organismes-lies/p…

quebec.ca/gouvernement/ministere/education/organismes-lies/protecteur-national-eleve https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/organismes-lies/p…

2017, [En ligne]. 23 Méthodes de calcul Les calculs liés à l’indicateur tendanciel sont effectués à l’aide de la méthode des taux, tandis que ceux liés à…