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prévoit des subventions normées qui fournissent les ressources pour permettre aux universités de remplir leur mission en tenant compte de leurs…

n des allocations spécifiques destinées aux établissements de plus petite taille en région et remplissant des missions particulières; • la mise en place…

n des allocations spécifiques destinées aux établissements de plus petite taille en région et remplissant des missions particulières; • la mise en place…

de leurs actions de développement durable. Dans cette optique, certaines conditions doivent être remplies tant par le Ministère responsable de la…

pour mission de veiller à l’organisation des services médicaux spécialisés d’un territoire. Pour remplir ce mandat, il devrait travailler en collaboration…

assistance à des sinistrés doit, conformément à l’article 110 de la Loi sur la sécurité civile : remplir une demande par résidence principale, entreprise,…

Nous espérons donc que cette mesure sera mise en œuvre le plus rapidement possible afin de mieux remplir notre mission et d’atteindre les cibles fixées par…

et coûteux, mais plutôt de s’assurer que les fonctions relatives à l’information publique soient remplies efficacement. Si la municipalité ne dispose pas des…

attractif pour les usagers en déplacements quotidiens entre les deux rives. Il ne permet pas de remplir l’un des trois objectifs majeurs du projet, de…

correctionnels qui séjourneront dans les lieux de garde de Kuujjuaq, de Puvirnituq et de Kuujjuarapik remplissent un rapport à la suite de chacun de leurs…