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transfert/modification du programme SAÉ; 3. Toutes communications entre Mme Chantal Beausoleil et ses employés sur le sujet du transfert/modification du…

Équipe teams DISCUSSIONS 1. Le MEQ produira une feuille de route pour déterminer les politiques, publiques. Fournir une liste de 3 ou 4 noms à proposer au SM…

MOIS/ANNÉE : Octobre 2023 MINISTÈRE/ORGANISME 0010 : CULTURE ET DES COMMUNICATIONS I indique une publication initiale, M indique une republication suite à…

programmes de formation à l’enseignement (CAPFE) Selon l’article 477.15 de la Loi sur l’instruction publique, le CAPFE a pour mission de conseiller la ou le…

dégager l’influence que le traitement médiatique peut exercer sur leur opinion et sur l’opinion publique. Ils sont également appelés à faire preuve…

mars 2002, Transports Canada entend se départir de près de 300 ports dotés d’infra- structures publiques dont une quarantaine sont au Québec. À cette fin, le…

utilisant toujours intégralement le nom autorisé au permis; en vertu de l’article 59, s’assurer que la publicité est conforme aux exigences réglementaires.…

de la ville. Les fonctionnaires et employés visés par le présent article, autres que ceux dont l'emploi à l'une de ces municipalités ou corporations…

millions de dollars (0,17 %) et l’investissement serait réduit de 96 millions de dollars (0,10 %); — l’emploi serait plus faible de 5 936 emplois (0,14 %); —…

était de réduire l’utilisation de la brique comme revêtement extérieur du bâtiment. La décision d’employer ce revêtement relève du règlement d’urbanisme de…