Résultats de recherche

l’activité de développement, et ce, proportionnellement au temps qu’il lui restera à travailler pour remplir cet engagement. Cette entente doit être signée…

prévoit des subventions normées qui fournissent les ressources pour permettre aux universités de remplir leur mission en tenant compte de leurs…

municipalité ou un organisme mandataire d’une municipalité; — soit un organisme municipal ou public remplissant une fonction gouvernementale ou un organisme…

de la primauté du droit et d’un système de justice qui soit à la fois accessible et intègre. Pour remplir sa mission dans la perspective d'une saine gestion…

coûts d’exploitation que doit supporter un détaillant en essence ou en carburant diesel afin de remplir ses obligations relatives à l’application de…

d’orienter les opérations de contrôle terrestres et aériennes, il nous apparaît que la surveillance remplit adéquatement son mandat. En 2010, une attention…

réserve le droit de résilier, en tout temps, la présente entente si : 1- le CONSEIL fait défaut de remplir l’un ou l’autre des termes, condition et…

9 369 9 369 50 51 18018 Plan de sécurité Divers bâtiments 25 614 25 614 51 52 18020 Projet 739 - Rempl. chaudière #1 Divers bâtiments 104 723 104 723 52 53…

participation active et l’autonomie de chacun. Pour ce faire, voici quelques objectifs : 1. pour bien remplir sa fonction, l’enseignant doit constamment se…

– ou de gaz combustibles en général – surviennent lors de forages qui ont traversé des fractures remplies d’eau de formation salée, et sont la conséquence du…