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-9,45 -9,48 -9,50 -9,51 -9,52 consommation de carburants (%) -12,01 -11,78 -12,08 -12,25 -12,16 -12,22 -12,26 -12,25 -12,26 -12,24 -12,21 -12,18 -12,14…

relatifs aux contrats de service comportant une dépense de 25 000 $ et plus sont les suivants. Contrats de service comportant une dépense de 25 000 $ et…

adhérente1,2,3 Moins de 65 ans 1 fois le traitement annuel 65 à 69 ans 25 %, 50 %, 75 % ou 100 %* 70 à 74 ans 25 %, 50 % ou 75 %* 75 ans ou plus 25 % ou 50…

.................................................................................................. 25 Annexe 2…

L’éthique au cœur de nos décisions. Repéré le 25 juillet 2024 à https://www.bibliotheque.assnat.qc.ca/DepotNumerique v2/AffichageFichier.aspx?idf=162092 18…

...22 2.2.4 La préparation d’une proposition de budget 2002 .......................................25 2.2.4.1 Réduction des…

contrer les fraudes financières à l’instar des mesures du Plan d’action La fierté de vieillir. 6. Imposer un plafonnement obligatoire des hausses de coût…

2018 i Sommaire Tant le Code criminel que le Code de procédure pénale permettent aux tribunaux d’imposer une peine d’incarcération qui sera purgée de façon…

Composition des tables de gestion intégrée des ressources et du territoire ......................... 25 Note Ce document a été élaboré avant le 20 octobre…

071 79 465 81 823 Variation en % 3,3 2,5 4,2 3,3 3,1 3,0 Dépenses budgétaires Dépenses de programmes –63 825 65 132 66 442 67 802 70 033 72 226 Variation en…