Résultats de la recherche
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Correspondance concernant les frais excédentaires du Collège Sainte-Anne
pdf 1,34 Mo 23-58_Diffusion.pdf
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Analyse d’impact réglementaire - Loi modifiant principalement la Loi sur la qualité de l’environnement en matière de consigne et de collecte sélective
pdf 451 Ko air-consigne-collecte-selective-lqe-09-2020.pdf
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Liste des engagements financiers de 25 000$ et plus déclarés pour le mois de février 2024
pdf 4,02 Mo Engagements-financiers-02-2024.pdf
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Plan de gestion du dindon sauvage au Québec 2016-2023
pdf 11,47 Mo plan-gestion-dindon.pdf
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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste
pdf 707 Ko MR-statut-artiste-Culture-Cote-Nord.pdf
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Rapport final - Les processus de réintégration sociale et communautaire des Premières Nations et Inuit
pdf 2,27 Mo rapport_final_processus_reintegration_premieres_nations.pdf
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Demande les documents détaillant le financement accordé au Centre de la communauté sourde du Montréal métropolitain (CCSMM) pour le projet Accès-Travail Sourds via le (SACAIS) dans les trois dernières années (2024-2025, 2023-2024 et 2022-2023).
pdf 4,96 Mo AI_M20253286_demande_DOC_Financement_CCSMM_Acces_Travail_Sourds.pdf
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Rapport d’évaluation du Programme visant la lutte contre le harcèlement psychologique ou sexuel dans les milieux de travail
pdf 1,20 Mo RAP_EV_PROG_Visant_Lutte_Contre_Harcelement_Psychologique_Sexuel_Milieux_TRAV.pdf
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Profil régional de l'industrie bioalimentaire au Québec - Estimations pour l'année 2023
pdf 5,47 Mo FS_profilregionalbioalimentaire_complet_MAPAQ.pdf
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Régime d'impôt foncier à taux variés : Document d'information
pdf 1,11 Mo regime_impot_foncier.PDF