Résultats de la recherche
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Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024
pdf 3,37 Mo Regime-budgetaire-2023-2024-cegeps.pdf
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Stratégie gouvernementale de développement durable pour la période 2023-2028 - Document de consultation
pdf 2,84 Mo projet-strategie-gouv-developpement-durable-2023-2028.pdf
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Références techniques pour la première attestation d’assainissement municipale
pdf 1,31 Mo references-techniques-aam.pdf
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Soutien financier versé aux organismes communautaires - région 16
xls 308 Ko POR_Soutien_FIN_Organismes_COMMUN_16_MESS_2023-2024.xls
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Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-11424
pdf 5,97 Mo AINFR_2025-11424.pdf
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Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus de mai 2024
pdf 1,21 Mo LIS_engagements_mai_2024.pdf
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Programme éducatif CAPS-II destiné aux élèves âgés de 16 à 21 ans
pdf 1,36 Mo Programme-CAPS-II.pdf
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ME_18_MRC_Roussillon_.pdf
pdf 602 Ko ME_18_MRC_Roussillon_.pdf
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Étude sur la faisabilite d'un lien entre la rive nord et la rive sud du fleuve Saint-Laurent via l'Île d'Orléans Rapport d'etape (1977)
pdf 17,56 Mo 1977-Etude-faisabilite.pdf
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