Résultats de recherche

lequel la signature de l’émetteur de l’acte est attestée par une autorité dont la signature est à son tour attestée par une autre autorité et ainsi de suite.…

carcérale 2023-2024 à 2033-2034 | Analyse prospective de la population carcérale 2023-2024 à 2033-2034 CONCLUSION Tableau 2. Conclusion des données de…

documents suivants concernant l'Établissement de détention d'Amos pour les exercices financiers 2022-2023, 2023-2024, 2024-2025 et 2025-2026 : 1.…

par voie électronique. Les documents que nous demandons sont pendant la période du 1 juin 2023 au 31 décembre 2023. Au terme de nos recherches, nous vous…

Suivis • Le président informe le Comité que la remise des bourses Action climatique, pour la période 2023-2024, se fera sous peu. Dix projets présentés par…

de l'audit interne, de la vérification et de l'évaluation des programmes 1 2023-03-21 au 2023-04-04 2828, boulevard Laurier, Tour 1, bureau 700…

d’aménagement spécial de l’UA 033-51 pour la saison 2022-2023 est évaluée en fonction des volumes récoltés admissibles. On prévoit, pour la saison 2022-2023,…

- QUE cette désignation sera inscrite au Registre du patrimoine culturel. Fait à Québec, ce 9 août 2023. Le ministre, MATHIEU LACOMBE 8 GOUVERNEMENT DU…

d'eau 1 2023-09-04 au 2023-12-15 2325, rue de l'Université Québec (Québec) G1V 0A6 372,36 $ Formation de l'Université Laval portant sur le marketing3…

jours (art. 135). (en M$) Rémunération Fonctionnement Total 2021-2022 - - 0,1 - 0,1 2022-2023 1,9 1,9 2,2 0,7 2,9 2023-2024 9,0 9,0 4,5 1,9 6,4 2024-2025 9,5…