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21,5 10 Nord-du-Québec 8 8 2 44,4 44,4 11,1 11 Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine 33 88 46 19,8 52,7 27,5 12 Chaudière-Appalaches 212 576 321 19,1 51,9 28,9 13…

taxe de vente de 9 % doit être ajoutée à ces taux de primes. http://beneva.ca/fr/espace-client Page 8 de 8 Régime d’assurance maladies redoutées…

protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après nommée « Loi sur l’accès »), nous avons traité votre demande d’accès reçue le 8…

raisonnablement requises pour éviter le dommage, ou qu’il était impossible de prendre de telles mesures. 8. Vols internationaux Les gouvernements peuvent…

le ministre de la Santé et des Services sociaux à prendre toute mesure prévue aux paragraphes 1° à 8° du premier alinéa de l’article 123 de la Loi sur la…

Prénom, nom Titre du poste Responsabilités Compétences reliées aux tâches 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 A-8300-JF-V1 (2023-12) Page 8 de 19 Ministère de…

- 1 - FICHE C À ce stade-ci, parmi les actions que vous avez entreprises pour introduire vos produits dans le marché de détail, vous avez probablement déjà…

caserne de pompiers 90 – Autre moyen (précisez en commentaire ci-dessous) 99 – Indéterminé Commentaire Veuillez remplir les cases D7 et D8 uniquement si le…

documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après nommée « Loi sur l’accès »), nous avons…

de la faune vertébrée du Québec (LFVQ) a été mise à jour. Lors de cette dernière publication, celle-ci comprenait 21 espèces d’amphibiens, 95 espèces de…