Résultats de recherche

Tout document portant sur les Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec – Année universitaire 2024-2025, communément appelées les « règles budgétaires universitaires ainsi que sur leur approbation

pdf 349 Ko 23-519_Diffusion.pdf

produit par un organisme public ou pour son compte et ayant fait l’objet d’une publication ou d’une diffusion s’exerce par consultation sur place pendant les…

Mise à jour : 7 février 2024

Loi sur la division territoriale - BSM-2026-005849

pdf 148 Ko DAI_no_BSM-2026-005849.pdf

produit par un organisme public ou pour son compte et ayant fait l’objet d’une publication ou d’une diffusion s’exerce par consultation sur place pendant les…

Mise à jour : 24 mars 2026

Nombre d’avis écrits d’intention de faire l’enseignement à domicile reçus par le MEQ (DEM), entre le 1er septembre 2019 au 13 mars 2026, ainsi que le motif administratif ou le code de retrait (transfert vers une école privée, déménagement hor

pdf 349 Ko 25-1064_Diffusion.pdf

PRODUIT PAR UN ORGANISME PUBLIC OU POUR SON COMPTE ET AYANT FAIT L’OBJET D’UNE PUBLICATION OU D’UNE DIFFUSION S’EXERCE PAR CONSULTATION SUR PLACE PENDANT LES…

Mise à jour : 13 avril 2026

Tableaux Relance au secondaire 2019

pdf 5,92 Mo Tableaux-relance-secondaire-2019.pdf

une donnée qui ne respecte pas un des critères de publication. Les résultats pour lesquels le taux de réponse ne satisfait pas aux exigences de publication…

Mise à jour : 21 janvier 2026

Projet de règlement des cours municipales

pdf 76 Ko cours_municipales_memoire.pdf

assemblée tenue le 6 novembre 2019. Il a fait l’objet d’une publication à la Gazette officielle du Québec le 19 février 2020. À la suite de cette publication…

Mise à jour : 31 mars 2021

Résumé de la présentation sur les enjeux et composantes valorisées de l’environnement

pdf 1,53 Mo Presentation_enjeux-composantes-environnement.pdf

l’environnement Sources d’impact Préoccupations Comment identifier un enjeu? 6 Objectifs de cette consultation VALIDER OU BONIFIER LES ENJEUX ET LES…

Mise à jour : 8 décembre 2023

Décision dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 228 Ko F2025059_Diffusion.pdf

produit par un organisme public ou pour son compte et ayant fait l’objet d’une publication ou d’une diffusion s’exerce par consultation sur place pendant les…

Mise à jour : 7 août 2025

Évaluations produites à la suite des différents projets pilotes de formation à distance suivants projet pilote de 2018-2023 annoncé dans le Plan d’action numérique; évaluations de 2020, 2022 et 2023; projet pilote de 2021-2024 - volet innovation:

pdf 332 Ko 23-470_Diffusion.pdf

produit par un organisme public ou pour son compte et ayant fait l’objet d’une publication ou d’une diffusion s’exerce par consultation sur place pendant les…

Mise à jour : 14 février 2024

Rapport, avis ou document rédigé par le comité d'enquête constitué par le ministre Bernard Drainville concernant l'école Louise Trichet.

pdf 338 Ko 24-488_Diffusion.pdf

ation/publications-adm/rapport-reflexion-consultation/Rapport-enquete-inconduites-sexuelles-comportements-inadequats.pdf…

Mise à jour : 5 décembre 2024

2025-130 – Renseignements concernant le personnel des technologies de l’information du Ministère

pdf 360 Ko DAI_2025-130_mamh_technologie_information.pdf

produit par un organisme public ou pour son compte et ayant fait l’objet d’une publication ou d’une diffusion s’exerce par consultation sur place pendant les…

Mise à jour : 19 janvier 2026

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Tout document portant sur les Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec – Année universitaire 2024-2025, communément appelées les « règles budgétaires universitaires ainsi que sur leur approbation

Loi sur la division territoriale - BSM-2026-005849

Nombre d’avis écrits d’intention de faire l’enseignement à domicile reçus par le MEQ (DEM), entre le 1er septembre 2019 au 13 mars 2026, ainsi que le motif administratif ou le code de retrait (transfert vers une école privée, déménagement hor

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Évaluations produites à la suite des différents projets pilotes de formation à distance suivants projet pilote de 2018-2023 annoncé dans le Plan d’action numérique; évaluations de 2020, 2022 et 2023; projet pilote de 2021-2024 - volet innovation:

Rapport, avis ou document rédigé par le comité d'enquête constitué par le ministre Bernard Drainville concernant l'école Louise Trichet.

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