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DAI - Données géoréférencées - Données agricoles et territoriales

pdf 494 Ko DO_demande_acces_2026-12-29-005_MAPAQ.pdf

produit par un organisme public ou pour son compte et ayant fait l’objet d’une publication ou d’une diffusion s’exerce par consultation sur place pendant les…

Mise à jour : 26 janvier 2026

Liste du personnel politique incluant tous les membres du cabinet pour les années civiles 2022-23-24-25. Salaire annuel, durée de l'emploi au sein du cabinet, Avantages imposables. Allocation annuelle pour dépenses de fonction.

pdf 249 Ko AI_M20253461_Liste_Membres_CAB_2022-2023-2024.pdf

produit par un organisme public ou pour son compte et ayant fait l’objet d’une publication ou d’une diffusion s’exerce par consultation sur place pendant les…

Mise à jour : 10 décembre 2025

2024-115 – Communications depuis le 1er décembre 2023 avec la Ville de Mont-Tremblant et/ou la MRC des Laurentides concernant zone prioritaire de développement de la prochaine version du schéma de la MRC

pdf 18,04 Mo DAI_2024-115_zone_prioritaire_developpement_mont_tremblant.pdf

produit par un organisme public ou pour son compte et ayant fait l’objet d’une publication ou d’une diffusion s’exerce par consultation sur place pendant les…

Mise à jour : 19 novembre 2024

Dépenses concernant le ministre de la Justice (2022-2023) - BSM-2024-004305

pdf 188 Ko DAI_no_BSM-2024-004305.pdf

ca/cdn-contenu/adm/min/justice/publications-adm/acces-information/decisions/2024/DAI_no_BSM-2024-003580.pdf…

Mise à jour : 17 juillet 2024

Arrêté numéro 2020-074 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 2 octobre 2020

pdf 110 Ko AM_2020-074.pdf

citoyens est remplacée par une consultation écrite, annoncée au préalable par un avis public, d’une durée de 15 jours, en tenant compte de la partie écoulée…

Mise à jour : 2 octobre 2020

AQPER.pdf

pdf 397 Ko AQPER.pdf

min/environnement/publications-adm/plan-economie-verte/rapports-consultation/memoires/vision-biomasse.pdf…

Mise à jour : 10 février 2026

Diffusion-Demandes-Acces-Documents.pdf

pdf 1,32 Mo Diffusion-Demandes-Acces-Documents.pdf

midi.gouv.qc.ca/publications/fr/ministere/acces-information/15331.pdf http://www.midi.gouv.qc.ca/publications/fr/ministere/acces-information/15331_1.pdf…

Mise à jour : 22 septembre 2022

Code d’éthique et de déontologie du Comité consultatif sur l’accessibilité financière aux études

pdf 390 Ko Code_ethique_deontologie_CCAFE.pdf

urs publics membres du Comité consultatif sur l’accessibilité financière aux études. 2. Sont administrateurs publics : la présidence et les membres du Comité…

Mise à jour : 10 novembre 2020

Mémoire de la Fédération québécoise des municipalités dans le cadre de la consultation sur la réalité policière au Québec

pdf 304 Ko 0312_FQM.pdf

Fédération québécoise des municipalités dans le cadre de la consultation sur la réalité policière au Québec 18 novembre 2020 Mémoire FQM – Consultation sur…

Mise à jour : 3 août 2023

Info-Qualité - volume 7, numéro 1, Printemps 2023

pdf 2,82 Mo bulletin-info-qualite-printemps-2023.pdf

ca/gouvernement/ministere/famille/publications#c11250 https://www.mfa.gouv.qc.ca/fr/publication/Documents/Bulletin-SGEE-2020-11-18.pdf…

Mise à jour : 19 juin 2024

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Dépenses concernant le ministre de la Justice (2022-2023) - BSM-2024-004305

Arrêté numéro 2020-074 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 2 octobre 2020

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Code d’éthique et de déontologie du Comité consultatif sur l’accessibilité financière aux études

Mémoire de la Fédération québécoise des municipalités dans le cadre de la consultation sur la réalité policière au Québec

Info-Qualité - volume 7, numéro 1, Printemps 2023

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