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accompagnent traduisent les principaux critères d’évaluation des projets. Le projet proposé doit être lié à l’évolution d’un contexte ou à l’émergence d’une…

d'enseigner par l’inscription temporaire, en annexe du règlement, de nouveaux programmes de formation liés aux voies rapides. Cette mesure ferait…

modifications réglementaires sont de trois ordres : 1) Mines souterraines En 2019, 16 établissements liés à l’extraction minière souterraine étaient en…

primaire produit de courts textes dont la structure est simple pour répondre à des besoins de base liés à sa vie personnelle et scolaire. 5 4 3 2 1 L’élève……

en compte seulement les répondants qui déclarent que leur choix de retourner au bureau ou non est lié à la présentation du passeport vaccinal, la majorité…

dollars) Août 2017 Fonds spéciaux Fonds des générations Comptes à fin déterminée Transferts (dépenses) liés au régime fiscal Organismes autres que…

Février 2015 Fonds spéciaux Fonds des générations Comptes à fin déterminée Transferts (dépenses) liés au régime fiscal Organismes autres que budgétaires…

parents de jeunes enfants ; • Réduction du recours à l’aide sociale ; • Hausse des revenus fiscaux liée à l’activité économique ; • Amélioration de la…

L’obligation de confidentialité n’a pas pour effet d’empêcher un administrateur issu d’un milieu ou lié à un groupe d’intérêts de : a) Consulter ou faire…

Peuplements matures 58 202 Total 147 467 1.5 Gravité Afin de limiter au maximum les pertes de fibre liées à l’incendie, la région du Nord-du-Québec utilise…