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fiables en langue anglaise, o de sa capacité d’établir des rapports sociaux et professionnels en anglais, o de sa capacité d’accéder à la culture anglophone,…

des finalistes Concours d’architecture réalisé avant l’annonce Un concours réalisé avant l’annonce constitue une dépense engagée avant l’annonce, ce qui la…

le gouvernement a annoncé un examen de l’ensemble des dépenses fiscales, incluant celles qui sont liées au régime d’imposition des particuliers, au régime…

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1] 4.2. LA RESPONSABILITÉ MORALE ET LÉGALE D’AGIR Plusieurs interventions faites devant la Commission ou contenues dans les mémoires soumis font état du…

et collectives du Québec (TECQ). Grandes infrastructures : priorités du territoire lavallois i. Capacité d’accueil en santé et en éducation La croissance…

Budget 2017-2018 Financement de la santé – Pour une juste part du financement fédéral en santé Dépôt légal – 28 mars 2017 Bibliothèque et Archives nationales…

Micmacs Les Algonquiens La société française en Nouvelle-France La société canadienne en Nouvelle-France La société canadienne La société québécoise La socié…

d’indemniser ceux-ci. Les autres mesures visent à modifier la Loi sur la Société d’habitation du Québec, notamment afin d’habiliter la Société d’habitation…

charge pour le transport lourd, mis à part la limite de capacité portante des ponts. Cependant, Contrôle routier Québec, agence de service de la Société de…