Résultats de la recherche
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Plans annuels de gestions des dépenses des ministères et organismes
pdf 2,42 Mo 2-Plans_gestion_depenses_MO.pdf
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Rapport financier 2019 – Sommation des données pour les régies intermunicipales de l'ensemble du Québec.
pdf 720 Ko B4_RI_RF2019_Sommation.pdf
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Rapport financier 2019 – Sommation des données pour les organismes publics de transport de l'ensemble du Québec.
pdf 714 Ko B5_OPT_RF2019_Sommation.pdf
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Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme Véhicules zéro émission (Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles
pdf 1,24 Mo air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-01-2022.pdf
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Conseil régional de l'environnement du Bas-Saint-Laurent - Étude
pdf 3,52 Mo conseil-regional-environnement-bas-saint-laurent-etude.pdf
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Plan de transformation numérique du ministère de l'Enseignement supérieur, année 2024.
pdf 2,51 Mo 24-269_Diffusion.pdf
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Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme véhicules zéro émission – Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobil
pdf 1,33 Mo air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-06-2022.pdf
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Plan stratégique 2015-2020 du ministère de la Santé et des Services sociaux
pdf 755 Ko PL_17-717-01W_MSSS.pdf
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Formulaire de présentation de proposition – Volet 2 – Québec sans frontières
pdf 1,07 Mo FOR-formulaire-proposition-QSF-volet_2-MRIF.pdf
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Manuel d'évaluation foncière du Québec 2025 – Partie 3
pdf 19,38 Mo MEFQ_partie_3_2025.pdf
