Résultats de la recherche
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Guide et formulaire de demande d’agrément — Librairie
pdf 2,65 Mo FO-agrement-librairie.pdf
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REC-2019.pdf
pdf 2,65 Mo REC-2019.pdf
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NOJ-1 M Traitement non judiciaire de certaines infractions criminelles commises par des adultes
pdf 380 Ko DIR_NOJ-1_DPCP.pdf
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titre du rapport
pdf 915 Ko 222307_CampagneIHV_RapportFinal.pdf
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2023-191 – Les avis sectoriels des divers ministères produits dans le cadre de l'analyse de conformité aux orientations gouvernementales du projet de règlement 2023-132 de la Ville de Trois-Rivières, en lien avec l'avis envoyé à la Ville le 31 jan
pdf 4,04 Mo DAI_2023-191_avis_sectoriels_ministeres.pdf
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Programme organisationnel de gestion de l’éthique et de l’intégrité
pdf 812 Ko POGEI_2026.pdf
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Dossier d’information sur la desserte
pdf 161 Ko FO_dossier_information_desserte.pdf
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engagements-financiers_septembre2024.pdf
pdf 554 Ko engagements-financiers_septembre2024.pdf
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Demande copies des plans d'action du MESS en lien avec sa mission à titre d'Éditeur officiel du Québec. Copie des politiques régissant la mise à jour des lois et règlements sur LegisQuebec et dates auxquelles des modifications ont été apportées.
pdf 23 Mo AI_M20243012_demande_copies_plan_action_MESS_mission_editeur_off_Qc.pdf
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Du 1er janvier 2022 au 17 novembre 2025, copie de tous les contrats octroyés à des consultants, incluant des firmes.
pdf 310 Ko AI_M20253469_2022-01-01_Au_2025-1107_Copie_Contrat_Consultants.pdf