Résultats de recherche

nommée par le gouvernement en vertu de l’article 56 de la Loi sur la fonction publique (chapitre F-3.1.1) dans un emploi énuméré à l’article 55 de cette loi;…

dans l’attente d’un procès en application de l’article 525 du Code criminel et/ou des articles 28 et 31.1 de la LSJPA; 4. Le nombre d’auditions qui ont été…

3.1 Autres renseignements financiers consolidés (s’il y a lieu) non audités .................. 15 3.1.1 Analyse de la dette à long terme (page S37)…

...............................................................................................20 3.11 Les représentants ministériels (MFFP)…

600639627 Landrienne Abitibi-Ouest 76 966,00 Matériaux Blanchet inc. 600639628 Amos La Peltrie 100 311,00 Produits forestiers Nabakatuk 2008, S.E.N.C.…

VERSEMENT DE L’AIDE FINANCIÈRE 3.1. Le MINISTRE s’engage à verser au BÉNÉFICIAIRE l’Aide financière : 3.1.1. jusqu’à concurrence de 650 000 $, ne pouvant…

les concentrations de GES étaient stabilisées aux niveaux de 1990, le réchauffement climatique résultant des émissions passées se poursuivrait pendant…

s’ajoutent : 1° le montant forfaitaire qui résulte de l’application des règles de révision du traitement, le cas échéant; 2° le montant forfaitaire qui résul…

problèmes en électronique. 02GR Interagir en contexte professionnel. 02GS Analyser des circuits. 02GT Analyser des informations techniques. 02GU Réaliser des…

personne qui offre un service-conseil de justifier, de cautionner ou même de gérer la crise qui en résulterait. Il est très important que la personne informe…