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Vous trouverez de plus amples informations à l'adresse suivante: www.cai.gouv.qc.ca/citoyens/recours-devant…

personnes devant produire une déclaration portant sur certains rejets thermiques ainsi que de déterminer le contenu d’une telle déclaration. Il détermine…

DI@PASON 2025 1 Guide de dépôt d’une demande sur la plateforme di@pason Étapes à suivre 1. Vous devez créer votre profil ou le mettre à jour avant de…

nécessaire pour améliorer la célérité du traitement des dossiers. En effet, les délais d’attente devant la division des petites créances de la Cour du…

la réalisation des travaux; 9 - les achats de matériaux et de fournitures spécifiés aux plans et devis; - les frais de location d'outils, d'équipement et de…

On se doit donc de passer à l’action. La mairesse de Montréal, madame Valérie Plante, a annoncé devant l’Assemblée de l’ONU sur le climat, qui s’est tenue…

Oui Non Si oui, vous devez obtenir, au préalable, l’autorisation du Ministère. Lorsque le coût de votre projet nécessitant l’implication d’une tierce partie…

directeur adjoint pour deux d'entre eux. Pour la réussite du Québec Le plus grand risque qui se dresse devant le Québec est sa réussite. Atteindre,…

Stratégie maritime et, plus précisément, de « mener à terme les négociations avec le gouvernement fédéral devant conduire à la création d’une aire marine…

au cadre normatif, il en avise la direction qui déterminera les mesures ou correctifs appropriés devant être effectués. − Si le responsable du traitement de…