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l’article 46. Et ça, ça a fait que tous les besoins en adaptation scolaire, qui étaient immenses, on n’a pas pu… ça n’a pas pu nourrir notre programme, ce…

municipalité à l’agglomération sert à réaliser les travaux prévus à la programmation. Il en est de même pour les régies et les ententes inter municipales.…

attribuable au cancer est observée. La pandémie de COVID-19 a eu une incidence sur le nombre de nouveaux cas de cancer diagnostiqués dans la mesure où il y a…

Autres frais inhérents Titre du déplacement But du déplacement Date du déplacement Ville du déplacement Fr ai s de tr an sp or t A llo ca tio n fo rf ai ta…

Prévision A Prévision B Écart (B-A) Prévision A Prévision A ORDRE 2024-2025 2025-2026 2026-2027 2027-2028 Prévision B Écart (B-A) Prévision A Prévision B…

services à la personne déclarée admissible à recevoir l’enseignement en anglais – article 22.3 paragraphe 2 a) CLF, notamment pour répondre à une plainte en…

l’évaluation de la demande du PARTICIPANT, celle-ci a été acceptée par le MINISTRE; LES PARTIES CONVIENNENT DE CE QUI SUIT : OBJET 1. La présente convention …

santé physique ou mentale. Plus du tiers prend des médicaments d’ordonnance. 25 À 49 ANS La proportion de jeunes adultes diminue de trois points de…

s et de la recherche. La Vice-présidence à la gouvernance, à l’administration et à la performance La Vice-présidence à la gouvernance, à l’administration et …

code nom Secteur (s’il y a lieu) 0778 FONDS AVENIR MÉCÉNAT CULTURE code nom Mois/année SEPTEMBRE 2024 (à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au…