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code nom Secteur (s’il y a lieu) 0778 FONDS AVENIR MÉCÉNAT CULTURE code nom Mois/année JUILLET 2024 (à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au…

nom Secteur (s’il y a lieu) 0835 FONDS PATRIMOINE CULTUREL QUÉBECOIS code nom Mois/année JUILLET 2024 (à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au…

code nom Secteur (s’il y a lieu) 0778 FONDS AVENIR MÉCÉNAT CULTURE code nom Mois/année AOÛT 2024 (à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au…

s et de la recherche. La Vice-présidence à la gouvernance, à l’administration et à la performance La Vice-présidence à la gouvernance, à l’administration et …

au lecteur sur l’accessibilité : Ce document est conforme au standard du gouvernement du Québec SGQRI 008-02 afin d’être accessible à toute personne…

additionnels 2017-2018, p. A.32-A.36. 21 MINISTÈRE DES FINANCES DU QUÉBEC, Le Plan économique du Québec – Renseignements additionnels 2018-2019, 27 mars…

étant donné que le stage a pris fin au bout de 2 mois, seule une fiche, celle de mi-stage, a été complétée par le maître de stage et envoyée à l’Ordre. Le…

Eligible property of a corporation, for a taxation year, or of a partnership, for a fiscal year, means a new property acquired by the corporation or by the…

EXÉCUTIF 4 A. Les constats issus du sondage 5 B. Les constats issus des entretiens 6 II. MANDAT 9 III. MÉTHODOLOGIE 10 A. Sondage 10 B. Entretiens…

total ou partiel, dans l’un ou l’autre des cas suivants : a) les coûts réels du PROJET sont inférieurs aux coûts estimés; b) le PARTICIPANT a bénéficié, pour…