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2023-108 – Liste des projets en cours de réalisation dans le cadre du Programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec 2019-2024 (TECQ)

pdf 1,48 Mo DAI_2023-108_projets_taxe_essence_contribution.pdf

Maisonneuve, d'une cond. de 400mm sous le bl. de Maisonneuve entre les av. Clark et Melleville et rempl. de ch. de vannes 2020-01-01 823 941 049 $ 66023…

Mise à jour : 5 octobre 2023

Demande d'accès à l'information - Dossier 2026-10001 - Données

xlsx 23 Mo AINFR_2026-10001_pj_complet_Excel.xlsx

36% 0% 1% 14% 85% 0% 0% 55% 42% 2% 1% Blank Row Frequency Row Une cigarette électronique où vous remplissez le réservoir de liquide à cigarette électronique…

Mise à jour : 11 février 2026

Traduction du programme de Culture et citoyenneté québécoise (CCQ), correspondances et versions préliminaires- Politique linguistique du MEQ (après Loi 96)

pdf 19,13 Mo 24-202_Diffusion.pdf

obligatoirement être envoyée à SLA-Trad-vers-angl@education.gouv.qc.ca accompagnée du formulaire dûment rempli. Bonne journée, Adrian Davidson Services…

Mise à jour : 11 septembre 2024

Les rapports statistiques de l'Aide financière aux études pour la période allant de l'année scolaire 2000-2001 à 2020-2021.

pdf 28 Mo 24-711_Diffusion.pdf

de dette Le Programme de remise de dette vise à réduire de 15 % la dette d’études des personnes remplissant les conditions d’admission. Celles-ci doivent…

Mise à jour : 18 février 2025

2025-140 – Montants attribués pour des projets en cours de réalisation dans le cadre de la (TECQ) de 2019 à 2023

pdf 2,84 Mo DAI_2025-140_programme_taxe_essence.pdf

Maisonneuve, d'une cond. de 400mm sous le bl. de Maisonneuve entre les av. Clark et Melleville et rempl. de ch. de vannes. Maisonneuve&Clark de Melville…

Mise à jour : 9 février 2026

Dépenses annuelles liées aux services d'entretien ménager dans les cégeps (liste), pour la période couvrant les années 2018 à 2024

pdf 9,43 Mo 25-399_Diffusion.pdf

-cafeteria 164 809 412 662 577 471 23 24 38056 Murets arriere 5ieme étage 176 237 176 237 24 25 61007 Rempl.Appareils sanitaires 162 318 162 318 25 26 31050…

Mise à jour : 26 septembre 2025

Le nombre de dérogations à la liste des matières octroyées par le ministre de l’Éducation en vertu des articles 222 al. 3 et 459 al. 3 de la Loi sur l’instruction publique (LIP), par centre de services scolaire et commission scolaire, en indiquan

pdf 8,87 Mo 24-639_Diffusion.pdf

hors programme. 800 800 800 800 800 Oui Résultats scolaires,Autre critère d’inscription Formulaire rempli par l'enseignant de l'école d'origine. 762291 École…

Mise à jour : 6 février 2025

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Dépenses annuelles liées aux services d'entretien ménager dans les cégeps (liste), pour la période couvrant les années 2018 à 2024

Le nombre de dérogations à la liste des matières octroyées par le ministre de l’Éducation en vertu des articles 222 al. 3 et 459 al. 3 de la Loi sur l’instruction publique (LIP), par centre de services scolaire et commission scolaire, en indiquan

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