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personnels. Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été…

LA QUALITE D’EXECUTION % de la qualité d’exécution = D.A. – E x 100 D.A. D.P. = Distance prescrite entre les passages D.M. = Distance mesurée D.A. = Distance…

COOPÉRATION ET HARMONISATION RÉGLEMENTAIRES L’élaboration des projets de règlement a été faite en collaboration avec la CPTAQ. Elle a aussi fait l’objet de…

code nom Secteur (s’il y a lieu) 0778 FONDS AVENIR MÉCÉNAT CULTURE code nom Mois/année MAI 2024 (à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au…

code nom Secteur (s’il y a lieu) 0778 FONDS AVENIR MÉCÉNAT CULTURE code nom Mois/année JUIN 2024 (à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au…

répondre Impossibilité de joindre la personne Taux de réponse Taux de collaboration A (nombre) B (nombre) C (nombre) D (nombre) B/A (%) B/(B + C) (%)…

plan. En 2018, le secteur de la DCD a dû lutter contre l'introduction d’un financement seulement pour les groupes qui offraient des services individuels.…

2023 2024 598,9a 604,2 619,2 643,9 649,8a 305,7 233,1 332,3 403,5 455,6 a. Donnée révisée. 7. Dans le Plan stratégique 2023-2027, l’achalandage en transport…

ive-AISG.pdf#:%7E:text=La%20pr%C3%A9sente%20directive%20vise%20%C3%A0%20d%C3%A9finir%20les%20modalit%C3%A9s,r%C3%A8gles%20budg%C3%A…

ive-AISG.pdf#:%7E:text=La%20pr%C3%A9sente%20directive%20vise%20%C3%A0%20d%C3%A9finir%20les%20modalit%C3%A9s,r%C3%A8gles%20budg%C3%A…