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demande par la poste ou obtenir des renseignements supplémentaires, référez-vous d’abord au tableau ci-dessous et repérez-y les coordonnées du lieu où se…

veuillez remplir la section 7.1 et passez à la partie 8 720- Concerne uniquement des enfants mineurs, veuillez remplir la section 7.2 et passez à la partie 8…

demander la révision de cette décision auprès de la Commission d’accès à l’information. Vous trouverez ci-joint une note explicative à ce sujet, ainsi que…

janvier à septembre 2022 Valeur non disponible 13 Moins de 1 M$ 20 De 1 M$ à 10 M$ 18 Plus de 10 M$ 8 Total 59 Note : Ce tableau doit être interprété avec…

ressource appropriée ............................. 8 Thème 2 : Les activités de la vie quotidienne ....................................................... 8…

48-59 mois x 0,8 6. Ajustement pour la rémunération 100,43 % x ligne 5 x 7. Services directs ajustés pour la rémunération Ligne 8 applicable si le taux…

48-59 mois x 0,8 6. Ajustement pour la rémunération 100,40 % x ligne 5 x 7. Services directs ajustés pour la rémunération Ligne 8 applicable si le taux…

................................ 8 2.1 Les facteurs de risque…

consulté sur les mesures touchant les élections scolaires. 8- Mise en œuvre, suivi et évaluation Pour permettre la mise en œuvre de ces mesures dès le 8…

on. Vous trouverez ci-joint une note explicative à cet effet. Veuillez agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid…