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Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant principalement le Règlement sur l’acquisition et la détention de titres ou d’une quote-part d’un droit de propriété par certaines institutions financières au-delà des limites pr

pdf 188 Ko 2024-0103_AIR.pdf

☐ 6.7 Consultation des parties prenantes sur les hypothèses de calcul de coûts et d’économies dans le cas du projet de loi ou du projet de règlement Oui Non…

Mise à jour : 5 novembre 2024

Le rôle d'évaluation foncière et son contenu : Document à l'intention des citoyens

pdf 603 Ko role_evaluation_contenu.pdf

1 Pour en savoir davantage sur les règles de présentation publique du rôle d’évaluation, vous pouvez consulter le document Présentation publique des…

Mise à jour : 6 mars 2026

gilead-sciences-canada_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

pdf 190 Ko gilead-sciences-canada_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

mettre fin à la transmission du VIH en tant que menace pour la santé publique. 4 Références 1. -https://www.inspq.qc.ca/publications/3532 2.…

Mise à jour : 22 septembre 2025

Secteur municipal - Comité sur l’accès à l’information et la protection des renseignements personnels

pdf 217 Ko secteur_municipal_comite_acces_information_protection_renseignements_personnels.pdf

eil-executif/publications-adm/acces-information/organismes_municipaux/elements-cles-application-loi-prp.pdf…

Mise à jour : 15 mars 2024

Faits-saillants-noyade-securite-nautique-2020.pdf

pdf 2,44 Mo Faits-saillants-noyade-securite-nautique-2020.pdf

Québec en 2015-2016, Québec, Institut national de santé publique du Québec, 2019. Repéré au https://www.inspq.qc.ca/publications/2525 (consulté le 30 juillet…

Mise à jour : 26 novembre 2025

Guide d'utilistion de la plateforme partage sécurisé de documents (PSD)

pdf 1,01 Mo GM_guide-utilisation-PSD_MAPAQ.pdf

ons-publiques/services-infrastructures-bureautique/services-infrastructure/partage-securise-documents…

Mise à jour : 24 janvier 2025

Liste des nouvelles écoles secondaires prévues au Plan québécois des infrastructures (PQI) du ministère de l'Éducation durant la décennie 2022-2032, à l'exclusion des agrandissements et des rénovations majeures

pdf 261 Ko 25-86_Diffusion.pdf

ca/infrastructures-publiques/tableau-de-bord/resultats … 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/infrastructures-publiques/outils-documentation…

Mise à jour : 10 juin 2025

Toute information ou donnée me permettant de connaître la capacité d'accueil des écoles du primaire et du secondaire, que ce soit par classe ou par école, peu importe, selon les plus récentes données disponibles.

pdf 164 Ko 23-189_Diffusion.pdf

ation/publications- adm/education/Acces-information/reponses-transmises/2023/juillet-septembre/23- 162_Diffusion.pdf … 2…

Mise à jour : 15 août 2023

une copie des derniers rapports complets d'évaluation de programme pour le Programme d'aide financiere aux études à temps plein et à temps partiel.

pdf 199 Ko 22-494_Diffusion.pdf

deuxième point, nous vous invitons à consulter les documents qui se trouvent aux liens web suivants :…

Mise à jour : 31 mars 2023

Laboratoire d'études sur les risques naturels

pdf 897 Ko laboratoire-etudes-risques-naturels.pdf

/environnement/publications-adm/Consultation-PECC/PECC_Document-consultation.pdf?1566501192 https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/environnement/p…

Mise à jour : 24 novembre 2020

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Toute information ou donnée me permettant de connaître la capacité d'accueil des écoles du primaire et du secondaire, que ce soit par classe ou par école, peu importe, selon les plus récentes données disponibles.

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Laboratoire d'études sur les risques naturels

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