Résultats de recherche

s’adresse aux OBNL et aux coopératives demandeurs d’une aide financière dans le cadre du Programme, devant attribuer un ou des contrats pour la réalisation…

projets d'approvisionnement en eau ou de traitement des eaux usées ne peuvent pas être exclus. Vous devez sélectionner S.O.) Mon projet implique…

certains faits. Et le genre de discussion courant devant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE) ne peut prendre place aussi ouvertement …

APPEL DEVANT LA COUR DU QUÉBEC a) Pouvoir L’article 147 de la loi stipule qu’une personne directement intéressée peut porter la décision finale de la…

comparaître et un engagement contracté devant une agente ou un agent de la paix. • Choix approprié d’une procédure pour contraindre un individu à comparaître…

compétences pour le parcours choisi (voir l’annexe IV du carnet d’apprentissage); suite à quoi vous devez valider son autoévaluation et, le cas échéant,…

d’accès en forêt dans notre région, la campagne d’échantillonnage de la Rivière Bourlamaque qui devait avoir lieu cette semaine a dû être annulée.…

rne de votre collège. En revanche, si la personne nommée provient d’un autre établissement, vous devez nous adresser une demande d’exemp on; 2.…

QUELQUES RÉFLEXIONS DE FINANCES PUBLIQUES ET DE FISCALITÉ iii En matière de dépenses publiques − Devant l’importance du déficit de maintien des actifs des…

de plus petite taille en allégeant leur fardeau administratif. Ainsi, les organismes municipaux devant répondre annuellement aux indicateurs d’exemplarité…