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afin de soutenir les gestionnaires dans leur prise de décision quant à l’appréciation des résultats liés aux services autofinancés. 11 Clarifier les ententes…

rôle crucial, puisqu’il possède une expertise unique lui permettant d’évaluer l’ensemble des risques liés au recours aux antibiotiques. C’est pourquoi toute…

Les frais de déplacement terrestres sur le territoire au Québec et en France (y compris les frais liés au déplacement vers l’aéroport); • Les frais de…

puisque plusieurs secteurs de son territoire sont couverts par des cartes de glissements de terrain. li a donc été convenu avec le MSP que notre direction…

extérieures, Gestion des technologies de l’information et cinq autres rubriques traitant des sujets liés à la mission du Ministère : Gestion du territoire,…

pour offrir des loyers abordables aux organismes communautaires ;​ ●​ Leurs usages autorisés, souvent liés historiquement à des activités culturelles,…

districts judiciaires : 1. Le nombre de causes criminelles dans lesquelles il y a un chef d’accusation lié à l’article 162.1 C.cr. 2. Le nombre de causes…

(ci-après nommée « DGBIA ») traite les constats d'infraction et les rapports d'infraction généraux liés à la majorité des lois pénales du Québec et…

périodiques), dont le contenu est abordé ci-dessous; le cas échéant, les documents ou renseignements liés au soutien particulier accordé à l’enfant et pris…

Londres Nom Fonction 14 au 22 juillet 2022 V ill e ou m un ic ip al ité o ù le dé pl ac em en t a eu li eu F ra is d e tr an sp or t S al on s d' en tr et ie…