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Liste des fournisseurs de services ayant conclu un contrat de sténographie et liste des mandats de reproduction des débats judiciaires en français transmis aux sténographes pour les districts judiciaires de la région de la Capitale-Nationale - BSM-20

pdf 575 Ko DAI_no_BSM-2025-005442.pdf

PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE I APPLICATION ET INTERPRÉTATION 1. La présente loi s’applique aux documents détenus par…

Mise à jour : 6 octobre 2025

Informations sur l’utilisation du transport aérien nolisé pour les deux dernières années par le Ministère.

pdf 400 Ko 25-836_Diffusion.pdf

COURRIEL Québec, le 29 janvier 2026 Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-836 Bonjour, Nous donnons suite à votre…

Mise à jour : 6 février 2026

Informations sur l’utilisation du transport aérien nolisé pour les deux dernières années par le Ministère.

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COURRIEL Québec, le 29 janvier 2026 Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-836 Bonjour, Nous donnons suite à votre…

Mise à jour : 6 février 2026

Plan d’action de développement durable 2023-2028

pdf 3,10 Mo plan-developpement-durable.pdf

rejets thermiques. Sous-objectif de la SGDD Indicateur Cible 2023-2024 Cible 2024-2025 Cible 2025-2026 Cible 2026-2027 Cible 2027-2028 1.1.2. Accélérer le…

Mise à jour : 26 mars 2025

Le nombre d’étudiants déclarés à temps plein, inscrits dans un programme menant à une attestation d’études collégiales (AEC) en anglais pour chaque établissement francophone et anglophone à l’automne 2024 et A2025 et le nombre déclarés à

pdf 438 Ko 25-1053_Diffusion.pdf

COURRIEL Québec, le 16 mars 2026 Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-1053 Bonjour, Nous donnons suite à votre…

Mise à jour : 24 mars 2026

2026-03-10_LET_REP_DAI_GOuimet_17_SiteWeb.pdf

pdf 162 Ko 2026-03-10_LET_REP_DAI_GOuimet_17_SiteWeb.pdf

418 643-6912 Téléphone sans frais: 1 800 643-6912 Télécopieur : 418 643-0973 PAR COURRIEL Le 10 mars 2026 Objet : Réponse à votre demande d’accès à…

Mise à jour : 10 mars 2026

Recueil des protocoles standardisés d’inventaires de salamandres de ruisseaux au Québec

pdf 5,30 Mo recueil-protocoles-inventaires-salamandres-ruisseaux.pdf

(Gouvernement du Québec, 2026b). Les salamandres à quatre orteils et sombre du Nord sont susceptibles d’être désignées menacées ou vulnérables (Gouvernement…

Mise à jour : 25 mars 2026

2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité

pdf 13,94 Mo DAI_2023-187_octroi_subvention_fonds_regions_ruralite_volet_3_partie_1.pdf

en tourisme, mai 2015) C. LES IMPACTS REMARQUABLES DE LA MISE EN LUMIÈRE DU PATRIMOINE - l’une des formes principales de l’adoption des sites et monuments du…

Mise à jour : 8 mars 2024

Rapport annuel de gestion du ministère des Finances - 2015-2016

pdf 3,28 Mo MINFR_RAG2015-2016.pdf

chargé de l’application de la présente loi à l’exception du chapitre III.1 dont l’application relève du ministre du Revenu et des articles 84.0.1 à 84.0.7 et…

Mise à jour : 13 février 2020

Diverses informations sur les coûts et décisions des phases 2 et 3 du projet de reconstruction de l’Académie De Roberval (CSSDM)

pdf 1,00 Mo 25-784_Diffusion.pdf

le 26 février 2026 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-784 Bonjour, Nous donnons suite à votre…

Mise à jour : 6 mars 2026

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Liste des fournisseurs de services ayant conclu un contrat de sténographie et liste des mandats de reproduction des débats judiciaires en français transmis aux sténographes pour les districts judiciaires de la région de la Capitale-Nationale - BSM-20

Informations sur l’utilisation du transport aérien nolisé pour les deux dernières années par le Ministère.

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Plan d’action de développement durable 2023-2028

Le nombre d’étudiants déclarés à temps plein, inscrits dans un programme menant à une attestation d’études collégiales (AEC) en anglais pour chaque établissement francophone et anglophone à l’automne 2024 et A2025 et le nombre déclarés à

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Recueil des protocoles standardisés d’inventaires de salamandres de ruisseaux au Québec

2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité

Rapport annuel de gestion du ministère des Finances - 2015-2016

Diverses informations sur les coûts et décisions des phases 2 et 3 du projet de reconstruction de l’Académie De Roberval (CSSDM)

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