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Engagements financiers du MAPAQ - Février 2026

pdf 0,95 Mo LI_engagements_financiers_02_26_MAPAQ.pdf

I Contrat à commandes Approvisionnement (biens) 20107777 Acquisition de produits chimiques pour la tour de refroidissement - Usine à glace Cap-Aux-Meules *…

Mise à jour : 11 mars 2026

Valeur des contrats octroyés à des consultants incluant les firmes

pdf 890 Ko 2025-13822.pdf

95S10238 Service de traduction 2023-05-24 45 000 $ 2023-2024 Christiane Bégin 1754012 95S10253 Services de consultation pour la rédaction d'un rapport …

Mise à jour : 20 janvier 2026

Armes à feu produites par imprimantes 3D

pdf 9,68 Mo 2024-12459.pdf

les recherches produites à ce sujet ; 2. Le nombre d’armes saisies en 2020-2021, 2021-2022, 2022-2023 et 2023- 2024. Veuillez ventiler l’information par…

Mise à jour : 8 août 2024

Programme d'art thérapie dans les établissements de détention

pdf 442 Ko 2024-14256.pdf

Direction de la gestion intégrée des documents et des relations avec les citoyens 2525, boulevard Laurier Tour du Saint-Laurent, 10e étage Québec (Québec)…

Mise à jour : 23 décembre 2024

ateliers-cinq-epices_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

pdf 237 Ko ateliers-cinq-epices_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

scolaire dans les écoles qui mise tant sur le volet nourrir, que le volet éduquer (Chantier PASUQ, 2023) (1). Le développement de la littératie alimentaire…

Mise à jour : 22 septembre 2025

Engagements financiers du MAPAQ - Juin 2025

pdf 1,32 Mo LI_engagements_financiers_06_25_MAPAQ.pdf

20077046 Fourniture des produits chimiques et de l’assistance technique pour le traitement de l’eau de la tour et du réseau de vapeur * NCH CANADA INC.…

Mise à jour : 14 juillet 2025

strategie-caribous-forestiers-montagnards-ang.pdf

pdf 1,87 Mo strategie-caribous-forestiers-montagnards-ang.pdf

and intensify discussions with partners. The Minister will also undertake a community consultation tour. • In the coming months, the areas targeted by the…

Mise à jour : 31 janvier 2024

État d'avancement des actions du ministère de la Sécurité publique au Plan d'action pour prévenir les situations de violence conjugale à haut risque de dangerosité et accroître la sécurité des victimes 2020-2025

pdf 1,05 Mo 2021-11225.pdf

TOTAL 2020-2021 (Versé) 2021-2022 (Prévu) 2022-2023 (Prévu) 2023-2024 (Prévu) 2024-2025 (Prévu) TOTAL 2020-2021 (versé) 2021-2022 (Prévu) 2022-2023 (Prévu) …

Mise à jour : 6 janvier 2023

Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du Programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec (TECQ) pour les années 2019 à 2023

pdf 1,49 Mo TECQ_2019-2023_guide_relatif_modalites_juin_2019_a_juin_2021.pdf

au 31 mars 2022; 23,0 % pour la période du 1er avril 2022 au 31 mars 2023; 23,0 % pour la période du 1er avril 2023 au 31 décembre 2023. Advenant que la…

Mise à jour : 8 juillet 2021

Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du Programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec (TECQ) pour les années 2019 à 2023, en vigueur le 12 janvier 2022

pdf 1,66 Mo TECQ_19-23_Guide_relatif_aux_modalites_janv2022.pdf

au 31 mars 2022; 23,0 % pour la période du 1er avril 2022 au 31 mars 2023; 23,0 % pour la période du 1er avril 2023 au 31 décembre 2023. Advenant que la…

Mise à jour : 26 janvier 2022

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Engagements financiers du MAPAQ - Juin 2025

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État d'avancement des actions du ministère de la Sécurité publique au Plan d'action pour prévenir les situations de violence conjugale à haut risque de dangerosité et accroître la sécurité des victimes 2020-2025

Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du Programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec (TECQ) pour les années 2019 à 2023

Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du Programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec (TECQ) pour les années 2019 à 2023, en vigueur le 12 janvier 2022

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