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pour certains cours de français offerts au Québec 4.1 Description 4.2 Critères d’admissibilité 4.3 Conditions 4.4 Cumul des aides financières publiques 4.5…

boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Bureau 900 2045, rue Stanley Montréal (Québec) H3A 2V4 Tél : (418) 528-7741 Tél : (514) 873-4196 Téléc :…

physique et pondérée: 3,974 km (Adjudicataire non visé par la Loi sur les contrats des organismes publics) 23/24 24/25 23/24 24/25 23/24 23/24 $ 26 391,60 $…

plus (52,7 %) vivaient dans l’un des six plus grands centres urbains du Canada : Toronto (15,3 %), Montréal (11,0 %), Vancouver (10,8 %), Ottawa-Gatineau…

budgétaire, programme/élément) CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION (1) (2) (3) (4) (5) 3 23-526446-26SOC 23-527148-26SAN PROGRAMME :…

..................... 3 INTRODUCTION…

6e étage Québec (Québec) G1R 4Y4 Téléphone : 418 691-5656 Télécopieur : 418 646-6497 PAR COURRIEL La présente donne suite à votre demande d’accès à…

Service de la forêt privée Ministère des Ressources naturelles et des Forêts 5700, 4e Avenue Ouest Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-8609…

0 0 % Paysages 3 0,3 % Peuplements orphelins 46 4,5 % Pentes fortes 47 4,6 % Autre 0 0 % Total contraintes 96 9,4 % Superficies sans contraintes 926 90,6 %…

.................................. 1 3. Unités d’aménagement visées par la consultation publique…